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Rapports déposés par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


  • Relations culturelles extérieures et francophonie (Projet de loi de finances pour 2004)
    • Avis numéro 76 Tome II, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Chine sur la création et les statuts des centres culturels
    • Rapport numéro 176, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées