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Rapports déposés par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2001-2002


Rapports d'information

  • à la suite d'une mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par une délégation de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapports législatifs

  • Relations culturelles extérieures et francophonie (Projet de loi de finances pour 2002)
    • Avis numéro 90 Tome II, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées