de la commission de contrôle
Les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées (rapport) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission de contrôle sur les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées)
de la commission de contrôle
Les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées (annexes) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission de contrôle sur les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées)
de la commission des affaires sociales
Solidarité nationale, santé ( Projet de loi de finances pour 1983)
de la commission des affaires sociales
Proposition de résolution tendant à créer une commission de contrôle sur les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées
de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la démocratisation du secteur public
de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la démocratisation du secteur public
de la commission de contrôle
Les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées (rapport) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission de contrôle sur les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées)
de la commission de contrôle
Les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées (annexes) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission de contrôle sur les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées)
de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la démocratisation du secteur public
de la commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à la démocratisation du secteur public
de la commission spéciale
Projet de loi relatif à la démocratisation du secteur public
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