Rapports déposés par M. Charles DESCOURS : session 1997-1998

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Charles DESCOURS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

L'organisation du système de soins et l'évolution des dépenses de santé au Danemark

Rapport d'information numéro 186
17/12/1997

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 1998

Rapport numéro 73 Tome I
05/11/1997
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 1998

Rapport numéro 91
20/11/1997
de la commission des affaires sociales

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 1998

Rapport numéro 119
27/11/1997
de la commission des affaires sociales

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 1998

Rapport numéro 73 Tome IV
05/11/1997

Page mise à jour le 27 avril 2024