Rapports déposés par Mme Sylvie DESMARESCAUX : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Sylvie DESMARESCAUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Secteur médico-social ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport numéro 90 Tome III

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux

    Rapport numéro 396

  3. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique

    Avis numéro 453


Page mise à jour le