Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU : session 1997-1998

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1996 de cette Assemblée

    Rapport d'information numéro 171

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Urbanisme ( Projet de loi de finances pour 1998)

    Avis numéro 87 Tome XV


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