Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

    Rapport d'information numéro 758

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence

    Rapport d'information numéro 708L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014

    Rapport d'information numéro 413

  4. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation

    Rapport d'information numéro 108

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne

    Rapport numéro 152

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie

    Rapport numéro 434


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