Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU : session 2006-2007

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire (2006) de cette assemblée

Rapport d'information numéro 190
30/01/2007
de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 53ème session ordinaire (2007) de cette assemblée

Rapport d'information numéro 392
18/07/2007
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2007

Rapport d'information numéro 229
13/02/2007
de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006

Rapport d'information numéro 50
30/10/2006

Page mise à jour le 6 mai 2024