Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Lucien LANIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Lucien LANIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1997-1998


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Projet de loi tendant à améliorer les conditions d’exercice de la profession de transporteur routier
    • Avis numéro 215, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Proposition de loi visant à réprimer la conduite automobile sous l'empire de produits stupéfiants, de substances psychotropes ou de somnifères
    • Rapport numéro 358, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Projet de loi portant diverses mesures relatives à la sécurité routière
    • Rapport numéro 358, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Projet de loi relatif aux animaux dangereux et errants, et à la protection des animaux
    • Avis numéro 431, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale