Rapports d'information
de la commission d'enquête
Les choix stratégiques des infrastructures de communication et les incidences sur l'aménagement et le développement du territoire français ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire, dans une perspective de développement et d'insertion dans l'Union européenne)
de la commission des affaires économiques
La gestion des espaces périurbains
de la commission des affaires économiques
La Poste, opérateur public de service public face à l'évolution technique et à la transformation du paysage postal européen
Rapports législatifs
de la commission des affaires économiques
Ville ( Projet de loi de finances pour 1998)
de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire, dans une perspective de développement et d'insertion dans l'Union européenne
de la commission d'enquête
Les choix stratégiques des infrastructures de communication et les incidences sur l'aménagement et le développement du territoire français ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire, dans une perspective de développement et d'insertion dans l'Union européenne)
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