Rapports déposés par M. Jean-Marie RAUSCH : session 1981-1982

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie RAUSCH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Postes et télécommunications ( Projet de loi de finances pour 1982)

    Avis numéro 60 Tome XXI

  2. de la commission spéciale

    Projet de loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

    Rapport numéro 325

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

    Rapport numéro 424

  4. de la commission spéciale

    Projet de loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France

    Rapport numéro 439


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