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Séance du 3 décembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Equipement, transports, logement, tourisme et mer (suite)

I. - SERVICES COMMUNS

II. - URBANISME ET LOGEMENT (p. 3)

MM. Paul Girod, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

MM. Bernard Piras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour l'urbanisme ; Jean-Yves Mano, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour le logement ; le ministre.

MM. Georges Mouly, le ministre.

Suspension et reprise de la séance (p. 4)

PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS

MM. Ambroise Dupont, le ministre.

Mme Odette Terrade, M. le ministre.

MM. Yvon Collin, le ministre.

MM. André Vezinhet, le ministre.

MM. Jean-Léonce Dupont, le ministre.

MM. Dominique Braye, le ministre.

Vote des crédits réservé.

III. - TRANSPORTS ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Transports terrestres

Routes et sécurité routière (p. 5)

MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances pour les transports terrestres et l'intermodalité ; Gérard Miquel, rapporteur pour avis de la commission des finances pour les routes et la sécurité routière ; Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer.

MM. Bernard Joly, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour les transports terrestres ; Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour les routes et les voies navigables ; Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; le secrétaire d'Etat.

Mme Marie-France Beaufils, M. le secrétaire d'Etat.

MM. Daniel Reiner, le secrétaire d'Etat.

MM. François Fortassin, le ministre.

MM. Jean Boyer, le ministre.

MM. Jean-René Lecerf, le ministre.

MM. Daniel Raoul, le ministre.

MM. José Balarello, le ministre.

MM. Gérard Longuet, le ministre.

Crédits du titre III (p. 6)

MM. Daniel Hoeffel, le secrétaire d'Etat.

Vote des crédits réservé.

Crédits du titre IV. - Vote réservé (p. 7)

Crédits du titre V (p. 8)

MM. Philippe Marini, le ministre.

Vote des crédits réservé.

Crédits du titre VI (p. 9)

Mme Hélène Luc, M. le secrétaire d'Etat.

Vote des crédits réservé.

Article 77 (p. 10)

Amendement n° II-11 rectifié de la commission. - MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial ; le secrétaire d'Etat, Daniel Reiner, Mme Marie-France Beaufils, MM. Jean-Philippe Lachenaud, Philippe Marini. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

MM. le ministre, le président.

Aviation et aéronautique civiles

Budget annexe de l'aviation civile (p. 11)

MM. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour l'aviation civile et le transport aérien.

MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 12)

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

MM. Paul Raoult, Alain Fouché, Mme Marie-France Beaufils.

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer.

Aviation et aéronautique (p. 13)

Vote des crédits réservé.

Budget annexe de l'aviation civile (p. 14)

Adoption des crédits figurant aux articles 48 et 49.

IV. - MER (p. 15)

MM. Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des finances ; Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Paul Raoult, Louis Moinard, André Trillard, Gérard Le Cam.

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer.

Crédits du titre III (p. 16)

MM. Jean-Philippe Lachenaud, le secrétaire d'Etat.

Adoption des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 17)

Jeunesse, éducation nationale et recherche (suite)

III. - RECHERCHE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES (p. 18)

MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la recherche et les nouvelles technologies ; Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la recherche ; Jean-Marc Todeschini, Christian Gaudin, Lucien Lanier, Ivan Renar, Pierre Laffitte, Serge Lagauche, Jean Bizet, Georges Othily, Claude Saunier.

Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.

Crédits des titres III à VI. - Adoption (p. 19)

3. Dépôt de projets de loi (p. 20).

4. Transmission d'un projet de loi (p. 21).

5. Dépôt de propositions de loi (p. 22).

6. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 23).

7. Dépôt de rapports (p. 24).

8. Ordre du jour (p. 25).