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Séance du 25 juin 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Bernard Frimat

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Débat sur le volet agricole de la négociation OMC

M. Jean-Pierre Chevènement, au nom du groupe du Rassemblement démocratique et social européen, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.

Mme Odette Herviaux, MM. Gérard Le Cam, Jean Bizet, Aymeri de Montesquiou, Jacques Muller.

M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.

3. Débat sur la crise de la filière laitière

M. Gérard Bailly, au nom du groupe Union pour un mouvement populaire, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.

Mme Jacqueline Gourault, MM. Gérard Le Cam, Jean Bizet, François Fortassin, Yannick Botrel, Jacques Muller, Jean-Pierre Godefroy, Adrien Gouteyron.

M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. GÉrard Larcher

4. Questions d'actualité au Gouvernement

M. le président.

déclaration de politique générale

MM. Jean-Pierre Bel, François Fillon, Premier ministre.

justice fiscale

Mmes Mireille Schurch, Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

situation en Iran

MM. Rémy Pointereau, Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.

situation en Iran

MM. Jean-Pierre Plancade, Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.

congé parental

M. Claude Biwer, Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.

attentat à karachi

M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.

crise du lait

MM. Philippe Paul, Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ; le président.

libertés publiques

M. Alain Anziani, Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.

simplification des procédures pour les familles des victimes du vol paris-rio

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

installation de défibrillateurs

M. Alex Türk, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Tasca

5. Fonctionnement du pôle emploi. – Discussion d'une question orale avec débat

M. André Vantomme, auteur de la question.

Mmes Annie David, Catherine Procaccia, MM. Jean-Pierre Plancade, Claude Jeannerot, Alain Fouché, Christian Demuynck.

MM. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi ; André Vantomme, auteur de la question.

Clôture du débat.

6. Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

I. – Publication des données « passagers » des vols internationaux

MM. Yves Détraigne, au nom de la commission des lois ; Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

MM. Guy Fischer, Jean-Pierre Sueur, Yves Détraigne, au nom de la commission des lois ; le secrétaire d'État.

II.- Congé de maternité

Mmes Annie David, au nom de la commission des affaires sociales ; Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.

Mme Gisèle Printz, MM. Guy Fischer, Michel Magras, Mmes Annie David, au nom de la commission des affaires sociales ; la secrétaire d'État.

M. Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes.

7. Organismes extraparlementaires

8. Dépôt d'une proposition de loi

9. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

10. Ordre du jour