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Séance du 16 octobre 2013 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

MM. Jean Boyer, Marc Daunis.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à une mission commune d’information

3. Normes européennes en matière de détachement des travailleurs. – Adoption d'une proposition de résolution européenne

Discussion générale : M. Éric Bocquet, auteur de la proposition de résolution et rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes ; Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes.

MM. Gilbert Barbier, Jean Desessard, André Reichardt, Jean Arthuis, Yannick Vaugrenard, Dominique Watrin, Jean-Yves Leconte.

MM. Thierry Repentin, ministre délégué ; Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes.

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution européenne

Vote sur l'ensemble

MM. Jean Bizet, Éric Bocquet.

Adoption de la proposition de résolution européenne.

4. Nomination des membres d'une mission commune d’information

5. Candidatures à des commissions mixtes paritaires

6. Débat préalable à la réunion du conseil européen des 24 et 25 octobre 2013

M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes.

MM. André Gattolin, Jean Bizet, Aymeri de Montesquiou, Michel Billout, Mme Bariza Khiari, M. Yvon Collin.

MM. François Marc, rapporteur général de la commission des finances ; Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes.

M. Thierry Repentin, ministre délégué.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Bariza Khiari

Débat interactif et spontané

MM. François-Noël Buffet, Thierry Repentin, ministre délégué.

MM. Jean-Yves Leconte, Thierry Repentin, ministre délégué ; le président de la commission.

MM. Michel Billout, Thierry Repentin, ministre délégué.

MM. Yvon Collin, Thierry Repentin, ministre délégué.

MM. André Gattolin, Thierry Repentin, ministre délégué.

MM. Pierre Hérisson, Thierry Repentin, ministre délégué.

7. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené

8. Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente et rapporteur de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Mme Corinne Bouchoux, MM. Jacques Legendre, Pierre Laurent, Mmes Maryvonne Blondin, Françoise Laborde.

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication.

9. Ordre du jour