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Séance du 3 mai 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Jean Desessard, Claude Haut, Mme Colette Mélot.

1. Procès-verbal

2. République numérique. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

Mme Corinne Bouchoux

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Mathieu Darnaud

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jean-Pierre Sueur

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, chargée du numérique

Suspension et reprise de la séance

Secrétaire :

M. Jean Desessard.

3. Questions d’actualité au Gouvernement

partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (i)

M. Didier Guillaume ; M. Matthias Fekl, secrétaire d’État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.

partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (ii)

Mme Sophie Joissains ; M. Matthias Fekl, secrétaire d’État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.

violences urbaines

M. André Trillard ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur ; M. André Trillard.

évasion fiscale : le procès luxleaks

M. Pierre-Yves Collombat ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Pierre-Yves Collombat.

edf

M. Jean Desessard ; M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique.

forces de police et manifestations

M. Pierre Laurent ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

situation à mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

situation des territoires de montagne

M. François Calvet ; M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.

gel du vignoble

Mme Marie Mercier ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Mme Marie Mercier.

conflit du haut-karabagh

M. Luc Carvounas ; M. Harlem Désir, secrétaire d’État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

4. Mises au point au sujet de votes

5. Organisme extraparlementaire

6. Dépôt d’un document

7. Situation financière des communes et des intercommunalités. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. François Baroin, au nom du groupe Les Républicains

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Cédric Perrin

M. Vincent Delahaye

Mme Marie-France Beaufils

M. Claude Raynal

M. André Gattolin

M. Francis Delattre

M. Bernard Delcros

M. François Grosdidier

M. Daniel Chasseing

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

8. Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques. – Débat organisé à la demande de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Michel Amiel

Mme Corinne Imbert

M. Olivier Cigolotti

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Génisson

M. Jean Desessard

M. Philippe Mouiller

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-François Rapin

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

9. Ordre du jour