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Séance du 23 novembre 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Jacqueline Gourault

Secrétaires :

Mme Corinne Bouchoux, M. Christian Cambon.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet d’un vote

M. Michel Raison ; Mme la présidente.

3. Dépôt de rapports

4. Avenir du transport ferroviaire en France. – Débat organisé à la demande du groupe du RDSE

M. Alain Bertrand, au nom du groupe du RDSE

M. Ronan Dantec

M. Jean-Yves Roux

5. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

6. Avenir du transport ferroviaire en France. – Suite d'un débat organisé à la demande du groupe du RDSE

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mme Évelyne Didier

M. Jacques Mézard

M. Hervé Maurey

M. Philippe Madrelle

M. Louis Nègre

Mme Brigitte Micouleau

M. Michel Raison

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Suspension et reprise de la séance

7. Candidatures à un organisme extraparlementaire

8. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires

9. Sauvegarde et valorisation de la filière élevage. – Débat organisé à la demande du groupe du RDSE

M. Jacques Mézard, au nom du groupe du RDSE

M. Henri Cabanel

M. Alain Marc

M. Michel Le Scouarnec

M. Jean-Claude Requier

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Joël Labbé

M. Franck Montaugé

M. Daniel Gremillet

M. Yannick Botrel

M. Philippe Mouiller

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

10. Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire

11. Nomination de membres de deux commissions mixtes paritaires

Suspension et reprise de la séance

12. Mises au point au sujet d’un vote

M. Jackie Pierre ; Mme la présidente.

13. Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer. – Adoption définitive en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme Gélita Hoarau

M. Guillaume Arnell

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

M. Jean-Marie Bockel

Mme Corinne Bouchoux

M. Félix Desplan

M. Serge Larcher

M. Georges Patient

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

M. Antoine Karam

M. Jacques Cornano

M. Maurice Antiste

Adoption de l’article.

Article 2

Amendement n° 5 rectifié de M. Félix Desplan. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 2 bis

M. Maurice Antiste

Adoption de l’article.

Article 3

Amendement n° 6 rectifié bis de M. Félix Desplan. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 4 – Adoption.

Article 4 bis

Amendement n° 7 de M. Abdourahamane Soilihi. – Non soutenu.

Adoption de l’article.

Article 5

Amendement n° 1 rectifié bis de M. Georges Patient. – Retrait.

Amendement n° 2 rectifié bis de M. Georges Patient. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 6

Amendement n° 3 rectifié bis de M. Georges Patient. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles 6 bis, 7, 8, 8 bis, 9, 9 bis, 10, 10 bis, 11, 11 bis, 12, 12 bis, 12 ter, 13 – Adoption.

Article 13 bis

M. Thani Mohamed Soilihi

Adoption de l’article.

Articles 14, 15 et 16 – Adoption.

Article 17 (suppression maintenue)

Vote sur l'ensemble

M. Michel Magras

M. Jacques Gillot

M. Félix Desplan

Mme Lana Tetuanui

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Mme Ericka Bareigts, ministre

14. Commission mixte paritaire

15. Ordre du jour