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Séance du 27 octobre 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Daniel Gremillet, Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Éloge funèbre de Colette Giudicelli, sénateur des Alpes-Maritimes

M. le président

M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

3. Rappel des règles sanitaires

4. Accélération et simplification de l’action publique. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Discussion générale :

Clôture de la discussion générale.

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie

Mme Maryse Carrère

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Sueur

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Didier Rambaud

Mme Christine Lavarde

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Adoption du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

5. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Bruno Belin, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Exception d’irrecevabilité

Motion n° 1 de Mme Éliane Assassi. – Mme Éliane Assassi ; Kristina Pluchet ; Mme Sophie Primas, rapporteur ; M. Julien Denormandie, ministre ; M. Daniel Salmon ; M. Franck Menonville ; M. Sebastien Pla ; M. Frédéric Marchand ; M. Fabien Gay. – Rejet.

Question préalable

Motion n° 6 de M. Guillaume Gontard. – M. Guillaume Gontard ; M. Daniel Gremillet ; Mme Sophie Primas, rapporteur ; M. Julien Denormandie, ministre ; Mme Angèle Préville ; M. François Bonhomme ; Mme Cécile Cukierman ; M. Alain Richard ; M. Henri Cabanel ; M. Joël Labbé. – Rejet.

Discussion générale (suite)

M. Fabien Gay

M. Pierre Louault

M. Jean-Claude Tissot

M. Franck Menonville

M. Joël Labbé

M. Frédéric Marchand

M. Henri Cabanel

M. Laurent Duplomb

M. Stéphane Demilly

Mme Angèle Préville

M. Jean-Marc Boyer

M. Julien Denormandie, ministre

Clôture de la discussion générale.

6. Modification de l’ordre du jour

7. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Article 1er

M. Olivier Paccaud

M. Daniel Salmon

Mme Victoire Jasmin

M. Joël Labbé

M. Olivier Jacquin

M. Fabien Gay

Mme Laurence Rossignol

M. Alain Houpert

Mme Cécile Cukierman

M. Ronan Dantec

M. René-Paul Savary

M. Bernard Delcros

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Henri Cabanel

Mme Anne Chain-Larché

M. Joël Bigot

M. Jacques Fernique

M. Frédéric Marchand

M. Jean-Michel Arnaud

M. Jean-Michel Houllegatte

M. François Bonhomme

M. Guy Benarroche

M. Pierre Cuypers

M. Yves Détraigne

M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

Article 1er (suite)

Amendements identiques nos 2 de M. Fabien Gay, 7 de M. Jean-Claude Tissot et 14 rectifié de M. Joël Labbé. – Adoption, par scrutin public n° 7, des trois amendements supprimant l’article.

Amendement n° 9 de M. Fabien Gay. – Devenu sans objet.

Amendement n° 19 rectifié de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.

Amendements nos 10 et n° 11 de M. Fabien Gay. – Devenus sans objet.

Amendement n° 15 rectifié de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.

Amendement n° 12 de M. Fabien Gay. – Devenu sans objet.

Amendements nos 16 rectifié, 17 rectifié, 20 rectifié et 21 rectifié de M. Joël Labbé. – Devenus sans objet.

Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Devenu sans objet.

Suspension et reprise de la séance

Articles additionnels après l’article 1er

Amendement n° 13 de M. Fabien Gay. – Rejet.

Amendement n° 18 rectifié de M. Joël Labbé. – Rejet.

Article 2

Amendement n° 8 de M. Jean-Claude Tissot. – Rejet.

Amendement n° 3 rectifié bis de M. Jean-Pierre Moga. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 2

Amendement n° 22 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 23 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Seconde délibération

Demande de seconde délibération du Gouvernement sur l’article 1er. –Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

Article 1er (supprimé)

Amendement n° A-1 du Gouvernement et sous-amendement n° A-2 de la commission. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié rétablissant l’article.

Vote sur l’ensemble

M. Joël Labbé

M. François Bonhomme

M. Fabien Gay

Mme Angèle Préville

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Claude Tissot

M. Daniel Salmon

M. Frédéric Marchand

M. Guy Benarroche

Adoption, par scrutin public n° 8, du projet de loi dans le texte de la commission modifié.

8. Ordre du jour