Séance du 20 novembre 2020

Sommaire

Présidence de M. Roger Karoutchi

Secrétaires :

Mme Françoise Férat, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Discussion générale :

Mme Laure Darcos, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Mme Sylvie Robert

M. Emmanuel Capus

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

M. Bernard Fialaire

M. Pierre Ouzoulias

M. Jean Hingray

M. Stéphane Piednoir

M. Max Brisson

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

M. Jean-Pierre Sueur

M. David Assouline

M. Thomas Dossus

M. Pierre Ouzoulias

M. Julien Bargeton

M. Max Brisson

M. Emmanuel Capus

M. Patrick Kanner

M. Jean-François Rapin

Adoption définitive, par scrutin public n° 28, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Mme Frédérique Vidal, ministre

Suspension et reprise de la séance

3. Mise au point au sujet d’un vote

4. Loi de finances pour 2021. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Première partie (suite)

Article 1^er – Adoption.

Article 2

M. Vincent Éblé

Amendements n° I-529 de M. Vincent Delahaye. – Rejet.

Amendement n° I-953 rectifié bis de M. Jean-Claude Requier. – Rejet.

Amendement n° I-184 de M. Rémi Féraud. – Rejet.

Amendement n° I-1012 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° I-183 de M. Rémi Féraud. – Rejet.

Amendement n° I-952 rectifié de M. Jean-Claude Requier. – Rejet.

Amendement n° I-185 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendements identiques n^os I-47 de la commission et I-527 de Mme Élisabeth Doineau. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° I-505 rectifié bis de Mme Catherine Conconne. – Rejet.

Amendement n° I-506 rectifié bis de Mme Catherine Conconne. – Rejet.

Amendement n° I-1071 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° I-1079 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 2

Amendement n° I-1146 rectifié bis de M. Xavier Iacovelli. – Retrait.

Amendement n° I-481 rectifié ter de M. Rémy Pointereau. – Rejet.

Amendement n° I-423 rectifié bis de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Retrait.

Amendement n° I-789 rectifié de Mme Valérie Boyer. – Retrait.

Amendement n° I-790 rectifié de Mme Valérie Boyer. – Retrait.

Amendement n° I-1085 rectifié ter de M. Jean-Baptiste Blanc et sous-amendement n° I-1241 de Mme Christine Lavarde. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié insérant un article additionnel.

Amendement n° I-186 de M. Rémi Féraud. – Rejet.

Amendement n° I-791 rectifié de Mme Valérie Boyer. – Rejet.

Amendement n° I-1148 rectifié bis de M. Xavier Iacovelli. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-792 rectifié de Mme Valérie Boyer. – Retrait.

Amendement n° I-196 de M. Rémi Féraud. – Retrait.

Amendement n° I-198 de M. Rémi Féraud. – Rejet.

Amendement n° I-137 rectifié de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° I-278 rectifié bis de M. Roger Karoutchi. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-739 rectifié de M. Olivier Henno. – Rejet.

Amendement n° I-874 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° I-784 rectifié quater de Mme Marta de Cidrac. – Rejet.

Amendements identiques n^os I-314 rectifié de M. Franck Montaugé et I-980 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° I-25 rectifié bis de Mme Dominique Estrosi Sassone. – Retrait.

Amendement n° I-1196 de M. Julien Bargeton. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-337 rectifié de M. Joël Guerriau. – Rejet.

Amendement n° I-797 de M. Emmanuel Capus. – Rejet.

Amendement n° I-713 rectifié ter de Mme Nathalie Goulet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 2 bis (nouveau) – Adoption.

Article additionnel après l’article 2 bis

Amendement n° I-181 rectifié de Mme Dominique Estrosi Sassone. – Retrait

Article 2 ter (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 2 ter

Amendement n° I-837 rectifié de M. Richard Yung. – Retrait.

Amendement n° I-609 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Rejet.

Amendement n° I-840 rectifié de M. Richard Yung. – Rejet.

Amendement n° I-354 rectifié bis de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° I-614 rectifié bis de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Rejet.

Amendement n° I-141 rectifié ter de Mme Jacky Deromedi. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-839 rectifié de M. Richard Yung. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-610 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Devenu sans objet.

Amendements identiques n^os I-352 de M. Jean-Yves Leconte et I-838 rectifié de M. Richard Yung. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° I-353 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendements identiques n^os I-142 rectifié bis de Mme Jacky Deromedi et I-355 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° I-613 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Devenu sans objet.

Amendement n° I-974 rectifié de M. Jean-Yves Roux. – Retrait.

Amendement n° I-199 rectifié de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° I-200 rectifié de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° I-611 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Rejet.

Amendement n° I-612 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Rejet.

Amendement n° I-841 rectifié bis de M. Richard Yung. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 2 quater (nouveau)

M. Marc Laménie

Adoption de l’article.

Article 2 quinquies (nouveau)

Amendement n° I-48 de la commission. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article additionnel après l’article 2 quinquies

Amendement n° I-1145 rectifié bis de M. Michel Canevet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 3

Mme Isabelle Briquet

Mme Viviane Artigalas

Mme Christine Lavarde

M. Didier Rambaud

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Victorin Lurel

M. Dominique de Legge

M. Philippe Dallier

M. Pascal Savoldelli

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Jérôme Bascher

Amendements identiques n^os I-202 de M. Rémi Féraud, I-652 de M. Pascal Savoldelli et I-890 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet, par scrutin public n° 29, des trois amendements.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

Amendement n° I-936 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.

Amendement n° I-528 de Mme Sylvie Vermeillet. – Rejet.

Amendements identiques n^os I-310 de Mme Nathalie Goulet et I-799 de M. Emmanuel Capus. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° I-798 de M. Emmanuel Capus. – Retrait.

Amendement n° I-49 de la commission. – Adoption.

Amendement n° I-654 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Adoption.

Amendement n° I-46 rectifié ter de M. Jérôme Bascher. – Adoption.

Amendement n° I-203 de M. Rémi Féraud. – Rejet.

Amendement n° I-893 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.

Amendement n° I-937 de M. Ronan Dantec. – Rejet.

Amendement n° I-1059 rectifié de M. Éric Bocquet. – Rejet.

Amendement n° I-892 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.

Amendement n° I-653 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 3

Amendement n° I-628 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.

Amendement n° I-311 de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Amendement n° I-151 rectifié de M. Patrice Joly. – Non soutenu.

Amendement n° I-738 rectifié de M. Olivier Henno. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-319 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-312 de Mme Nathalie Goulet. – Rejet.

Amendements identiques n^os I-1052 de Mme Marie-Noëlle Lienemann et I-1112 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Adoption des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendement n° I-1047 de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Rejet.

Amendement n° I-322 rectifié ter de M. Philippe Mouiller. – Rejet.

Amendements identiques n^os I-755 rectifié quinquies de M. Daniel Chasseing, I-1001 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre, I-1198 rectifié de M. Didier Rambaud et I-1228 rectifié ter de M. Jean-Marc Boyer. – Rejet des quatre amendements.

Amendement n° I-1010 rectifié bis de Mme Élisabeth Doineau. – Rejet.

Amendement n° I-1244 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Articles 3 bis et 3 ter (nouveaux) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 3 ter

Amendements identiques n^os I-535 rectifié de M. Franck Montaugé et I-584 de M. François Bonhomme. – Non soutenus.

Amendement n° I-79 rectifié de M. Daniel Laurent. – Retrait.

Article 3 quater (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 3 quater

Amendements identiques n^os I-75 rectifié bis de M. Daniel Laurent et I-537 rectifié de M. Franck Montaugé. – Retrait de l’amendement n° I-75 rectifié bis, l’amendement n° I-537 rectifié bis n’étant pas soutenu.

Article 3 quinquies (nouveau)

Amendement n° I-50 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 3 quinquies

Amendement n° I-300 rectifié ter de Mme Sylvie Vermeillet. – Retrait.

Amendement n° I-796 rectifié de M. Emmanuel Capus. – Retrait.

Amendement n° I-279 rectifié ter de M. Roger Karoutchi. – Retrait.

Amendement n° I-859 rectifié bis de M. Michel Canevet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° I-2 rectifié ter de Mme Christine Lavarde. – Retrait.

Amendement n° I-3 rectifié bis de Mme Christine Lavarde. – Retrait.

Amendement n° I-82 rectifié bis de Mme Christine Lavarde. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Ordre du jour