Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Nicole Bonnefoy, Mme Catherine Di Folco.

1. Questions d’actualité au Gouvernement

dispositif de lutte contre la fraude aux arbitrages de dividendes

M. Jean-François Husson ; M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Jean-François Husson.

situation des otages français en iran

Mme Patricia Schillinger ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Patricia Schillinger.

souveraineté numérique et situation de l’entreprise visibrain

Mme Vanina Paoli-Gagin ;Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.

réchauffement climatique

M. Éric Gold ;Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.

conclave sur les retraites (i)

M. Patrick Kanner ; M. François Bayrou, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.

abrogation de la réforme des retraites

Mme Cécile Cukierman ; M. François Bayrou, Premier ministre ; Mme Cécile Cukierman.

Salutations à un sénateur

M. le président

conclave sur les retraites (ii)

M. Jean-Marie Vanlerenberghe ; M. François Bayrou, Premier ministre.

remise en cause des énergies renouvelables et programmation énergétique de la france

Mme Anne Souyris ; M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie ; Mme Anne Souyris.

réforme du scrutin de paris, lyon et marseille

Mme Muriel Jourda ; M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; Mme Muriel Jourda.

justice fiscale

M. Thierry Cozic ; M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Thierry Cozic.

statut de l’élu local

Mme Marie-Jeanne Bellamy ; M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Marie-Jeanne Bellamy.

relations avec l’iran

Mme Olivia Richard ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

modélisations budgétaires et évolution de la corse

M. Jean-Jacques Panunzi ; M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; M. Jean-Jacques Panunzi.

financement des associations

Mme Marie-Arlette Carlotti ; Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Mme Marie-Arlette Carlotti.

crise du logement et diagnostic de performance énergétique

Mme Laurence Muller-Bronn ; M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Laurence Muller-Bronn.

chasse au gibier d’eau

M. Pierre Cuypers ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche ;M. Pierre Cuypers.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Didier Mandelli

2. Mise au point au sujet d’un vote

3. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2025

M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. Claude Raynal, président de la commission des finances ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

Mme Gisèle Jourda ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. Louis Vogel ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. André Reichardt ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. Teva Rohfritsch ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

Mme Sophie Briante Guillemont ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. Olivier Henno ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. Jacques Fernique ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

M. Michaël Weber ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

Conclusion du débat

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

4. Modification de l’ordre du jour

5. Clôture de la session ordinaire de 2024-2025