SOMMAIRE
Présidence de M. Gérard Larcher
1. Hommage à Pierre Hérisson et Jean-François Humbert, anciens sénateurs
2. Questions d’actualité au Gouvernement
Modalités de calcul de la taxe foncière
M. Mathieu Darnaud ; M. Sébastien Lecornu, Premier ministre ; M. Mathieu Darnaud.
Lutte contre les violences faites aux femmes (I)
Mme Samantha Cazebonne ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Situation de la société Exaion
M. Dany Wattebled ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Dany Wattebled.
Pollutions éternelles à l'étang de Berre
Mme Mireille Jouve ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
Lutte contre les violences faites aux femmes (II)
Mme Laurence Rossignol ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Pour porter la paix face aux bellicistes
M. Jérémy Bacchi ; Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants.
Lutte contre les violences faites aux femmes (III)
Mme Dominique Vérien ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations ; Mme Dominique Vérien.
Suites données à la convention citoyenne sur les temps de l'enfant
Mme Ghislaine Senée ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; Mme Ghislaine Senée.
Narcotrafic à Marseille
Mme Valérie Boyer ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur ; Mme Valérie Boyer.
Politique industrielle et situation de l'entreprise Novasco
M. Michaël Weber ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Michaël Weber.
Polémique à l'université Lyon-2
M. Stéphane Piednoir ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; M. Stéphane Piednoir.
Permission de sortie des détenus les plus dangereux
Mme Brigitte Bourguignon ; M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice.
Sécurité civile
Mme Françoise Dumont ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur.
Mise en place du dispositif « passeport pour le retour »
Mme Catherine Conconne ; Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer ; Mme Catherine Conconne.
Lutte contre les violences faites aux femmes (IV)
M. Laurent Somon ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations ; M. Laurent Somon.
Situation sécuritaire au Mali
M. Jean-Luc Ruelle ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Politique carcérale
M. Christopher Szczurek ; M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice.
Suspension et reprise de la séance
3. Financement de la sécurité sociale pour 2026. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Vote sur l’ensemble
M. Martin Lévrier
Mme Annie Le Houerou
Mme Silvana Silvani
Mme Anne Souyris
M. Joshua Hochart
Mme Maryse Carrère
M. Olivier Henno
M. Daniel Chasseing
Mme Corinne Imbert
Adoption, par scrutin public solennel n° 61, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
M. le président
(Le compte rendu intégral correspondant au présent sommaire sera disponible prochainement.)