SOMMAIRE

Présidence de M. Didier Mandelli

1. Questions d’actualité au Gouvernement

Situation à Haïti

M. Dominique Théophile ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

Hantavirus (I)

M. Cyril Pellevat ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Cyril Pellevat.

Hantavirus (II)

M. Henri Cabanel ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Henri Cabanel.

Hantavirus (III)

M. Bernard Jomier ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Bernard Jomier.

Rentrée scolaire

M. Gérard Lahellec ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; M. Gérard Lahellec.

Sécurité des élus

M. Olivier Henno ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur.

Mesures de prévention contre l’hantavirus et les zoonoses

Mme Anne Souyris ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; Mme Anne Souyris.

Artillerie de l’armée de terre

M. Cédric Perrin ; Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants ; M. Cédric Perrin.

Stratégie de la France face à l’hantavirus

M. Khalifé Khalifé ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.

Prix du carburant

M. Alexandre Ouizille ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique.

Bilan des interpellations effectuées lors de rave-parties à Bourges et du match du PSG à Paris

M. Francis Szpiner ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur ; M. Francis Szpiner.

Tarification de l’hébergement des jeunes adultes handicapés

Mme Élisabeth Doineau ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.

Non consommation des crédits PAC dédiés à la conversion en agriculture biologique

Mme Pascale Gruny ; Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire ; Mme Pascale Gruny.

Respect des principes républicains par les Élus locaux

M. Pierre-Alain Roiron ; M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur ; M. Pierre-Alain Roiron.

Europe et enjeux de souveraineté sur les matériaux stratégiques

Mme Martine Berthet ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.

Financements américains d’associations anti-élevage

M. Yves Bleunven ; Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

2. Organisation des travaux

3. Ordre du jour

 

(Le compte rendu intégral correspondant au présent sommaire sera disponible prochainement.)