Sommaire

Présidence de M. Didier Mandelli

1. Questions d’actualité au Gouvernement

situation à haïti

M. Dominique Théophile ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.

hantavirus (i)

M. Cyril Pellevat ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Cyril Pellevat.

hantavirus (ii)

M. Henri Cabanel ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Henri Cabanel.

hantavirus (iii)

M. Bernard Jomier ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Bernard Jomier.

rentrée scolaire

M. Gérard Lahellec ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; M. Gérard Lahellec.

sécurité des élus

M. Olivier Henno ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur.

mesures de prévention contre l’hantavirus et les zoonoses

Mme Anne Souyris ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; Mme Anne Souyris.

artillerie de l’armée de terre

M. Cédric Perrin ; Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants ; M. Cédric Perrin.

stratégie de la france face à l’hantavirus

M. Khalifé Khalifé ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.

prix du carburant

M. Alexandre Ouizille ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique.

bilan des interpellations effectuées lors de rave-parties à bourges et du match du psg à paris

M. Francis Szpiner ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur ; M. Francis Szpiner.

tarification de l’hébergement des jeunes adultes handicapés

Mme Élisabeth Doineau ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées.

non-consommation des crédits pac dédiés à la conversion en agriculture biologique

Mme Pascale Gruny ; Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire ; Mme Pascale Gruny.

respect des principes de la république par les élus locaux

M. Pierre-Alain Roiron ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur ; M. Pierre-Alain Roiron.

europe et enjeux de souveraineté sur les matériaux stratégiques

Mme Martine Berthet ; M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.

financements américains d’associations anti-élevage

M. Yves Bleunven ; Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

2. Organisation des travaux

3. Ordre du jour