SOMMAIRE
Présidence de M. Alain Marc
1. Secours en montagne. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Bruno Belin, pour le groupe Les Républicains ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.
M. Daniel Salmon
Mme Maryse Carrère ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.
M. Loïc Hervé
M. Cyril Pellevat ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.
M. Jean-Marc Boyer
M. Bernard Buis ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.
Mme Marion Canalès
M. Jérémy Bacchi ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.
Mme Frédérique Puissat ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.
M. Michaël Weber
Conclusion du débat
M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur
M. Jean Pierre Vogel
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Gérard Larcher
2. Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Vote sur l’ensemble
M. Aymeric Durox
Mme Mireille Jouve
Mme Isabelle Florennes
M. Louis Vogel
Mme Lauriane Josende
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Audrey Linkenheld
M. Ian Brossat
M. Guy Benarroche
Adoption, par scrutin public solennel n° 275, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Anne Chain-Larché
3. Électrification des usages dans le contexte de crise internationale. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
(Le compte rendu intégral correspondant au présent sommaire sera disponible prochainement.)