Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2025-2026

  1. Empreinte environnementale de l'IA - Examen du rapport d'information

    Contrôle

  2. Adaptation au changement climatique - Désignation d'un rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  3. Canicule 2026 : quel diagnostic pour Météo France

    Audition

  4. Canicule 2026 : audition de 5 ministres

    Audition

  5. PPL pour une montagne vivante et souveraine - Examen motions et amendements de séance sur articles délégués au fond

    Proposition de loi

  6. Déplacement d'une délégation sur deux sites du Grand Paris Express

    Déplacement

  7. Grands projets : le temps des choix - Audition du COI

    Audition

  8. Pour une montagne vivante et souveraine - Examen rapport pour avis

    Proposition de loi

  9. Billettique dans le domaine des transports - Examen du rapport d'information

    Contrôle

  10. PJL Simplication normes applicables aux collectivités territoriales - Examen amendements de séance

    Proposition de loi

  11. Diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer - Examen des amendements de séance

    Proposition de loi

  12. Océans, notre avenir en partage

    Audition

  13. PJL Simplication normes applicables aux collectivités territoriales - Examen rapport et texte de la commission

    Projet de loi

  14. PJL Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles - Examen rapport et texte de la commission

    Projet de loi

  15. Ingénierie publique territoriale - Examen du rapport d'information

    Rapport

Partager cette page