1. Audition de Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

    Audition

  2. Diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer - Examen rapport et texte de la commission

    Proposition de loi

  3. Financement des ENR : un modèle à trouver

    Audition

  4. Déchets du bâtiment, une filière à la dérive

    Table ronde

  5. Gestion des déchets du bâtiment - Audition de Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

    Audition

  6. Application des lois

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  7. Empreinte environnementale de l'intelligence artificielle - Audition de M. Philippe Aghion

    Audition

  8. Biodiversité en France : quels constats ? quelles perspectives ?

    Audition

  9. Exclusion des unités de valorisation énergétique du SEQE-UE

    Contrôle

  10. PJL Simplication normes applicables aux collectivités territoriales - Demande de saisine pour avis et désignation rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  11. PJL Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles - Demande de saisine pour avis et désignation rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  12. PPL Diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  13. PPL inondations - Examen en 2e lecture des amendements de séance

    Proposition de loi

  14. Maladie de Lyme : un enjeu de santé et d’environnement

    Table ronde

  15. PPL inondations - Examen en 2e lecture du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi