Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2025-2026

  1. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements de séance sur articles délégués au fond

    Projet de loi

  2. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements au texte de la commission

    Projet de loi

  3. Fréquences mobiles 2G/3G - Examen du rapport d'information

    Rapport

  4. Déplacement au centre CIRSEE de Suez

    Déplacement

  5. Empreinte environnementale de l’intelligence artificielle

    Audition

  6. Adaptation au droit de l'Union européenne

    Projet de loi

  7. OPECST : impacts technologiques du mix énergétique

    Rapport

  8. Déchets du bâtiment : le ministre Lefèvre réagit

    Audition

  9. PJL Règles applicables en Martinique en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement

    Désignation de rapporteur

  10. Audition Xavier Piechaczyk, candidat au poste de président de la RATP

    Audition

  11. Adaptation des collectivités territoriales au dérèglement climatique

    Table ronde

  12. 40ème anniversaire de la loi Littoral

    Table ronde

  13. Présidence de la RATP

    Désignation de rapporteur

  14. Le biomimétisme, s’inspirer du vivant pour innover durablement ?

    Audition

  15. Commerce de proximité en milieu rural : Quel avenir ?

    Audition

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