Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2025-2026

  1. Développement des transports

    Désignation de rapporteur

  2. Développement des transports

    Audition

  3. Audition Jean-François Monteils, candidat aux fonctions de président du directoire de l’établissement public Société des grands projets

    Audition

  4. Partage de la voirie : rapport d'inspection d’Emmanuel Barbe

    Audition

  5. Partage de la voirie : quelle cohabitation entre les modes ?

    Audition

  6. Désignation d'un rapporteur à la présidence du directoire du SGP

    Désignation de rapporteur

  7. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements de séance sur articles délégués au fond

    Projet de loi

  8. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements au texte de la commission

    Projet de loi

  9. Fréquences mobiles 2G/3G - Examen du rapport d'information

    Rapport

  10. Déplacement au centre CIRSEE de Suez

    Déplacement

  11. Empreinte environnementale de l’intelligence artificielle

    Audition

  12. Adaptation au droit de l'Union européenne

    Projet de loi

  13. OPECST : impacts technologiques du mix énergétique

    Rapport

  14. Déchets du bâtiment : le ministre Lefèvre réagit

    Audition

  15. PJL Règles applicables en Martinique en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement

    Désignation de rapporteur

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