Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2025-2026

  1. Biodiversité en France : quels constats ? quelles perspectives ?

    Audition

  2. Exclusion des unités de valorisation énergétique du SEQE-UE

    Contrôle

  3. PJL Simplication normes applicables aux collectivités territoriales - Demande de saisine pour avis et désignation rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  4. PJL Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles - Demande de saisine pour avis et désignation rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  5. PPL Diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  6. PPL inondations - Examen en 2e lecture des amendements de séance

    Proposition de loi

  7. Maladie de Lyme : un enjeu de santé et d’environnement

    Table ronde

  8. PPL inondations - Examen en 2e lecture du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi

  9. Audition de la ministre de la transition écologique

    Audition

  10. Développement des transports - Examen amendements de séance

    Rapport

  11. Développement des transports - Examen rapport et texte de la commission

    Proposition de loi

  12. Quels leviers face aux aléas climatiques ? - Table ronde sur la résilience des collectivités territoriales

    Table ronde

  13. Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - Echanges

    Proposition de loi

  14. Déplacement d'une délégation de la commission à Lyon, sur les sites de l'IFP-Energies nouvelles et de l'IGN

    Déplacement

  15. PJL Règles applicables en Martinique en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement - Examen du rapport

    Rapport

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