Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2025-2026

  1. Partage de la voirie : rapport d'inspection d’Emmanuel Barbe

    Audition

  2. Partage de la voirie : quelle cohabitation entre les modes ?

    Audition

  3. Désignation d'un rapporteur à la présidence du directoire du SGP

    Désignation de rapporteur

  4. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements de séance sur articles délégués au fond

    Projet de loi

  5. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements au texte de la commission

    Projet de loi

  6. Fréquences mobiles 2G/3G - Examen du rapport d'information

    Rapport

  7. Déplacement au centre CIRSEE de Suez

    Déplacement

  8. Empreinte environnementale de l’intelligence artificielle

    Audition

  9. Adaptation au droit de l'Union européenne

    Projet de loi

  10. OPECST : impacts technologiques du mix énergétique

    Rapport

  11. Déchets du bâtiment : le ministre Lefèvre réagit

    Audition

  12. PJL Règles applicables en Martinique en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement

    Désignation de rapporteur

  13. Audition Xavier Piechaczyk, candidat au poste de président de la RATP

    Audition

  14. Adaptation des collectivités territoriales au dérèglement climatique

    Table ronde

  15. 40ème anniversaire de la loi Littoral

    Table ronde

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