Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2025-2026

  1. PJL Règles applicables en Martinique en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement - Examen du rapport

    Rapport

  2. Accélération des grands projets : audition de Clément Beaune

    Audition

  3. Déplacement d'une délégation au salon international de l'agriculture

    Déplacement

  4. Audition Jean-François Monteils, candidat aux fonctions de président du directoire de l’établissement public Société des grands projets

    Audition

  5. Développement des transports

    Désignation de rapporteur

  6. Développement des transports - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre

    Audition

  7. Partage de la voirie : rapport d'inspection d’Emmanuel Barbe

    Audition

  8. Partage de la voirie : quelle cohabitation entre les modes ?

    Audition

  9. Désignation d'un rapporteur à la présidence du directoire du SGP

    Désignation de rapporteur

  10. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements de séance sur articles délégués au fond

    Projet de loi

  11. Adaptation au droit de l'Union européenne - Examen amendements au texte de la commission

    Projet de loi

  12. Fréquences mobiles 2G/3G - Examen du rapport d'information

    Rapport

  13. Déplacement au centre CIRSEE de Suez

    Déplacement

  14. Empreinte environnementale de l’intelligence artificielle

    Audition

  15. Adaptation au droit de l'Union européenne

    Projet de loi

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