Réunion du mercredi 15 septembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de Mme Lilas Demmou (Université Paris 8)
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Hervé Guyot (Fonds stratégique d'investissement)
Audition de M. Philippe Rouault, délégué interministériel aux industries alimentaires
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission des finances
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Philippe Maitreau, vice-président de Mulhouse Sud-Alsace, président de la commission « emploi » de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) et de M. Claude Gewerc, président de la région Picardie, trésorier de l'Association des régions de France (ARF)
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la commission de régulation de l'énergie
Réunion du mardi 22 juin 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS1(*)
Réunion du mardi 22 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS
Réunion du mercredi 9 juin 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Gilles Le Blanc, professeur d'économie à l'École des mines de Paris
Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur national inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Audition de M. Michel Didier, président du Centre d'observation économique et de recherches pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprises
Audition de M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Réunion du mercredi 2 juin 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Jean-François Bernardin, président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Audition de M. Luc Rousseau, directeur de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du jeudi 27 mai 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Lionel Fontagné, membre du Conseil d'analyse économique
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 19 mai 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen et adoption de son programme de travail
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 6 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 4 mai 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des finances
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mardi 16 février 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat d'orientation sur les modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 9 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Centre national d'études spatiales - Audition de M. Yannick d'Escatha, président
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 12 janvier 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat thématique d'orientation sur la révision des valeurs locatives
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la motion référendaire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 2 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues sur les travaux de la Délégation
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Groupe de travail « Pôles de compétitivité » - Examen du rapport
Situation de l'industrie automobile - Audition de M. Jean-Claude Hanus, secrétaire général du groupe PSA Peugeot Citroën
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII