Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProjet de loi de finances pour 2014 : Égalité des territoires, logement et ville
21 novembre 2013 :
Budget 2014 - Égalité des territoires, logement et ville
( avis - première lecture )
- Par M. Ronan KERDRAON
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (210 Koctets)
- Disponible au format PDF (413 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 159 (2013-2014) de M. Ronan KERDRAON, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 21 novembre 2013
Disponible au format PDF (413 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- EXPOSÉ GÉNÉRAL
- I. UN EFFORT SOUTENU EN FAVEUR DU DISPOSITIF
D'ACCUEIL, D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT VERS L'INSERTION ET LE
LOGEMENT
- A. UN EFFORT MARQUÉ MAIS DES TENSIONS
PERSISTANTES DANS LE SECTEUR DE L'HÉBERGEMENT
- B. LES CHANTIERS EN COURS CONCERNANT LE DISPOSITIF
D'ACCUEIL, D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT VERS L'INSERTION ET LE
LOGEMENT
- A. UN EFFORT MARQUÉ MAIS DES TENSIONS
PERSISTANTES DANS LE SECTEUR DE L'HÉBERGEMENT
- II. DES EVOLUTIONS CONTRASTÉES CONCERNANT LE
VOLET LOGEMENT DE LA MISSION
- A. UNE HAUSSE DES CRÉDITS ALLOUÉS AUX
AIDES PERSONNELLES AU LOGEMENT MALGRÉ UNE MESURE D'ÉCONOMIE
BUDGÉTAIRE
- B. L'ÉVOLUTION DES AIDES DESTINÉES
À LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX
- A. UNE HAUSSE DES CRÉDITS ALLOUÉS AUX
AIDES PERSONNELLES AU LOGEMENT MALGRÉ UNE MESURE D'ÉCONOMIE
BUDGÉTAIRE
- III. LA PERSPECTIVE D'UN RENOUVEAU EN
MATIÈRE DE POLITIQUE DE LA VILLE
- I. UN EFFORT SOUTENU EN FAVEUR DU DISPOSITIF
D'ACCUEIL, D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT VERS L'INSERTION ET LE
LOGEMENT
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE
RAPPORTEUR POUR AVIS
