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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Enseignement supérieur
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Enseignement supérieur
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Philippe LACHENAUD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Jean-Philippe LACHENAUD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- II. ANALYSE DES CRÉDITS PAR NATURE
- III. ANALYSE DES CRÉDITS PAR AGRÉGAT
- A. OBSERVATIONS GÉNÉRALES SUR LES
AGRÉGATS, AINSI QUE SUR LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS QUI LEURS SONT
ASSOCIÉS
- B. L'AGRÉGAT 11 « ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR »
- 1. Les objectifs assignés à
l'agrégat
- 2. Les dépenses de
rémunération
- 3. Les subventions de fonctionnement aux
établissements
- a) La dotation globale de fonctionnement et la
question de sa répartition
- b) La politique contractuelle et la question des
délais de signature des contrats quadriennaux
- c) La question du fonds de roulement des
établissements
- d) L'évolution des subventions de
fonctionnement dans le projet de loi de finances pour 2004
- a) La dotation globale de fonctionnement et la
question de sa répartition
- 4. Les autres moyens de fonctionnement
- 5. Les dépenses d'intervention
- 6. Les dépenses en capital
- a) Les investissements en faveur de la recherche
universitaire
- b) Les dépenses de maintenance et de mise
aux normes de sécurité des bâtiments
- c) L'état d'avancement des
opérations de désamiantage et de rénovation du campus de
Jussieu
- d) Les constructions nouvelles
- e) Le financement des contrats de plan
Etat-régions 2000-2006
- a) Les investissements en faveur de la recherche
universitaire
- 1. Les objectifs assignés à
l'agrégat
- C. L'AGRÉGAT 21 « ACTION
SOCIALE »
- A. OBSERVATIONS GÉNÉRALES SUR LES
AGRÉGATS, AINSI QUE SUR LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS QUI LEURS SONT
ASSOCIÉS
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- SECONDE PARTIE :
- LES RÉFORMES DE STRUCTURE
- EXAMEN EN COMMISSION
- MODIFICATIONS APPORTÉES
- PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE AU BUDGET DE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- ANNEXE 1 :
- LISTE DES PRINCIPAUX SIGLES
- ANNEXE 2 :
- ELEMENTS DE CONTEXTE
- DU BUDGET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR POUR
2004
- I. LES ÉTUDIANTS ET LA VIE
ÉTUDIANTE
- A. LE NIVEAU DE FORMATION DES SORTANTS DE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- B. L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS
D'ACCÈS AUX TROISIÈMES CYCLES ET AUX GRANDES ÉCOLES
- C. LES EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES
EN MATIÈRE DE FINANCEMENT DES ÉTUDES ET D'AIDE AUX
ÉTUDIANTS
- D. L'INFLUENCE D'UNE ACTIVITÉ
RÉMUNÉRÉE SUR LA RÉUSSITE UNIVERSITAIRE
- E. L'ACCUEIL DES ÉTUDIANTS
ÉTRANGERS
- F. LA QUESTION DE LA LAÏCITÉ DANS
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- A. LE NIVEAU DE FORMATION DES SORTANTS DE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- II. LES PERSONNELS
- III. L'ORGANISATION ET LA GESTION DE
L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- A. LA GESTION BUDGÉTAIRE DES
UNIVERSITÉS
- B. LES CARENCES DE L'ÉVALUATION DES ACQUIS
DES ÉTUDIANTS
- 1. Les observations formulées par votre
rapporteur spécial en 2001 à la suite de la publication d'une
étude du ministère relative aux taux de réussite au
DEUG
- 2. Les observations analogues de la Cour des
Comptes
- 3. Les préconisations convergentes du Haut
conseil de l'évaluation de l'école
- 4. Les suites envisagées par le
ministère
- 1. Les observations formulées par votre
rapporteur spécial en 2001 à la suite de la publication d'une
étude du ministère relative aux taux de réussite au
DEUG
- C. LA MISE EN PLACE DU SYSTÈME
LICENCE-MASTER-DOCTORAT (LMD)
- D. LE DEVENIR DES ANTENNES UNIVERSITAIRES
- E. ELEMENTS DE COMPARAISONS INTERNATIONALES EN
MATIÈRE DE D'AUTONOMIE DES UNIVERSITÉS
- A. LA GESTION BUDGÉTAIRE DES
UNIVERSITÉS
- IV. LES CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
GÉNÉRALES DE LA COUR DES COMPTES
- I. LES ÉTUDIANTS ET LA VIE
ÉTUDIANTE
