Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2007 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
23 novembre 2006 :
Budget 2007 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jacques BAUDOT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Accéder au dossier législatif
Rapport général n° 78 (2006-2007) de M. Jacques BAUDOT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2006
Disponible en une seule page HTML (100 Koctets)
Disponible au format Acrobat (161 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
« ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA
NATION »
- II. LE PROGRAMME 167 « LIENS ENTRE LA
NATION ET SON ARMÉE »
- III. LE PROGRAMME 169 « MÉMOIRE,
RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE
COMBATTANT »
- IV. LE PROGRAMME 158 « INDEMNISATION DES
VICTIMES DES PERSÉCUTIONS ANTISÉMITES ET DES ACTES DE BARBARIE
PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE »
- V. EXAMEN DE L'ARTICLE 43 RATTACHÉ
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
« ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA
NATION »
- LES MODIFICATIONS ADOPTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE, NOTAMMENT L'ADOPTION
DES ARTICLES 43 BIS (NOUVEAU) ET 43 TER (NOUVEAU)
- EXAMEN EN COMMISSION
