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RusseL'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) : une gestion à l'envers
7 février 2007 :
L'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) : une gestion à l'envers
( rapport d'information )
- Par M. Maurice BLIN
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 220 (2006-2007) de M. Maurice BLIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 7 février 2007
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- AVANT-PROPOS
- I. L'ANVAR : UNE ENTITÉ QUI A BEAUCOUP
CHANGÉ CES DERNIÈRES ANNÉES
- II. UNE ACTION À RATIONNALISER ET À
MIEUX ÉVALUER
- III. DE GRAVES DÉFAILLANCES COMPTABLES
ENCORE IMPARFAITEMENT CORRIGÉES
- I. L'ANVAR : UNE ENTITÉ QUI A BEAUCOUP
CHANGÉ CES DERNIÈRES ANNÉES
- TRAVAUX DE LA COMMISSION : AUDITION POUR
SUITE A DONNER À L'ENQUÊTE RÉALISÉE PAR LA COUR DES
COMPTES EN APPLICATION DE L'ARTICLE 58-2° DE LA LOLF, SUR L'AGENCE
NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE (ANVAR) ET SA TRANSFORMATION EN
OSEO-ANVAR
- ANNEXE : COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES
À LA COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT SUR L'AGENCE NATIONALE DE
VALORISATION DE LA RECHERCHE (ANVAR) ET SA TRANSFORMATION EN OSEO-ANVAR
- PARTIE I - LES MISSIONS DE L'AGENCE ET SA
PLACE DANS LE SOUTIEN À L'INNOVATION
- PARTIE II - LA GESTION DES ACTIVITES DE
L'ANVAR
- PARTIE III - LA GESTION COMPTABLE ET
FINANCIÈRE
