Rapport d'information n° 142 (2022-2023) de Mmes Catherine BELRHITI , Cécile CUKIERMAN , MM. Alain RICHARD et Jean SOL , fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective, déposé le 24 novembre 2022
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Synthèse du rapport (556 Koctets)
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AVANT-PROPOS
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I. LES UTILISATEURS DE L'EAU VONT-ILS POUVOIR
APPRENDRE À S'EN PASSER ?
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A. EAU PRÉLEVÉE, EAU CONSOMMÉE,
EAU VIRTUELLE : DE QUELLE EAU PARLE-T-ON ?
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B. LES UTILISATEURS DE L'EAU
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C. L'EAU, UN ÉLÉMENT ESSENTIEL
À L'ÉQUILIBRE DES ÉCOSYSTÈMES
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A. EAU PRÉLEVÉE, EAU CONSOMMÉE,
EAU VIRTUELLE : DE QUELLE EAU PARLE-T-ON ?
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II. EN QUOI LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
TRANSFORME-T-IL LE CYCLE DE L'EAU EN FRANCE ?
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III. RISQUE-T-ON DE VOIR SE MULTIPLIER LES
CONFLITS D'USAGE AVEC DES CRISES DE L'EAU À
RÉPÉTITION ?
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A. POUR PRÉVENIR LES CONFLITS D'USAGE, LE
DROIT LIMITE LES POSSIBILITÉS D'APPROPRIATION OU DE DÉTOURNEMENT
DE LA RESSOURCE EN EAU ET ORGANISE LE PLAFONNEMENT DES
PRÉLÈVEMENTS
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B. LES CONFLITS D'USAGE EN SITUATION DE
CRISE : FAIRE FACE AUX SÉCHERESSES
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C. PASSER DE LA GESTION DE CRISE À LA
PRÉVENTION DES CRISES : ANTICIPER POUR NE PAS SUBIR
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D. L'EXCÉDENT D'EAU : UN RISQUE QUI
DOIT AUSSI ÊTRE PRIS EN COMPTE
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A. POUR PRÉVENIR LES CONFLITS D'USAGE, LE
DROIT LIMITE LES POSSIBILITÉS D'APPROPRIATION OU DE DÉTOURNEMENT
DE LA RESSOURCE EN EAU ET ORGANISE LE PLAFONNEMENT DES
PRÉLÈVEMENTS
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IV. QUI DÉCIDE ET MET EN oeUVRE LA
POLITIQUE DE L'EAU EN FRANCE ?
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A. UNE MULTITUDE D'ÉCHELLES ET
D'ACTEURS
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B. UNE POLITIQUE PARTICIPATIVE DE L'EAU À
LA RECHERCHE PERMANENTE DU CONSENSUS
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A. UNE MULTITUDE D'ÉCHELLES ET
D'ACTEURS
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V. DISPOSE-T-ON DE SUFFISAMMENT D'INFORMATIONS
POUR GÉRER L'EAU ?
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VI. ÉCONOMISER L'EAU OU FABRIQUER L'EAU
POUR NOS DIFFÉRENTS USAGES ?
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A. UNE PRIORITÉ : ÉCONOMISER
L'EAU
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B. UNE ATTENTE FORTE : DAVANTAGE MOBILISER LA
RESSOURCE EN EAU
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A. UNE PRIORITÉ : ÉCONOMISER
L'EAU
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VII. PEUT-ON ESCOMPTER DISPOSER D'UNE EAU SAINE ET
DE BONNE QUALITÉ EN FRANCE ?
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VIII. LE COÛT DE L'EAU PEUT-IL RESTER
SUPPORTABLE ?
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A. L'ÉCONOMIE DE L'EAU REPOSE LARGEMENT SUR
LES USAGERS DU PETIT CYCLE
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B. LA DIVERSIFICATION DES INVESTISSEMENTS EN
FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES À LA RECHERCHE DE NOUVELLES
RECETTES
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A. L'ÉCONOMIE DE L'EAU REPOSE LARGEMENT SUR
LES USAGERS DU PETIT CYCLE
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IX. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
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I. LES UTILISATEURS DE L'EAU VONT-ILS POUVOIR
APPRENDRE À S'EN PASSER ?
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EXAMEN DU RAPPORT PAR LA
DÉLÉGATION
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ANNEXE 1
L'EAU ET LES CENTRALES NUCLÉAIRES
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ANNEXE 2
BASSINES OU PAS ? LES TERMES DU DÉBAT SUR LES RETENUES D'EAU DES DEUX-SÈVRES
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ANNEXE 3
LA QUESTION DES DÉBITS RÉSERVÉS
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES