Culture
Vous trouverez sur cette page les documents d'étude sur le thème : Culture.
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Documents d'étude sur le thème : Culture
2011
- 14 octobre 2011
- Culture et numérique au pays du soleil levant (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2010
- 11 février 2010
- Les sociétés de journalistes dans la presse écrite (étude de législation comparée)
2008
- 10 décembre 2008
- L'aliénation des collections publiques (étude de législation comparée)
2005
- 20 avril 2005
- Rapport d'activité 2004 de la section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 1er janvier 2005
- Inde : à la découverte de la plus grande démocratie du monde (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2004
- 1er octobre 2004
- L'archéologie préventive (étude de législation comparée)
- 1er juillet 2004
- Les aides publiques à la presse (étude de législation comparée)
2003
- 1er mars 2003
- L'encouragement du mécénat culturel (étude de législation comparée)
2002
- 1er juin 2002
- Québec : le choc des modèles en terre américaine de langue française (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 1er février 2002
- L'imposition des particuliers propriétaires d'immeubles anciens (étude de législation comparée)
2001
- 15 décembre 2001
- Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
1998
- 22 février 1998
- Apprendre le français en Corée (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
1997
- 1er novembre 1997
- La gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins (étude de législation comparée)
- 1er janvier 1997
- Les instances de régulation de l'audiovisuel et la déontologie des programmes (étude de législation comparée)
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