Mission "Défense" et Compte d'affectation spéciale "Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien"
MM. Yves KRATTINGER et Dominique DE LEGGE, rapporteurs spéciaux
Disponible en une seule page HTML (242 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- PREMIÈRE PARTIE : PRÉSENTATION
GÉNÉRALE DE LA
MISSION « DÉFENSE »
- I. LA PREMIÈRE ÉTAPE DE LA TRAJECTOIRE
FIXÉE PAR LA PROGRAMMATION MILITAIRE 2014-2019
- II. LES GRANDS ÉQUILIBRES DU PROJET DE LOI
DE FINANCES 2014
- I. LA PREMIÈRE ÉTAPE DE LA TRAJECTOIRE
FIXÉE PAR LA PROGRAMMATION MILITAIRE 2014-2019
- DEUXIÈME PARTIE : UNE HAUSSE DES
DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT FINANCÉE PAR DE NOUVELLES
ÉCONOMIES
- I. L'ACCENT MIS SUR LES ÉQUIPEMENTS, AU
PROFIT DU REDRESSEMENT DE L'ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE
- II. LA RÉDUCTION DE LA MASSE
SALARIALE
- A. LA MAÎTRISE DE LA MASSE SALARIALE, PIERRE
D'ACHOPPEMENT DE LA PRÉCÉDENTE PROGRAMMATION
- B. LA DÉFLATION DES EFFECTIFS
- C. LA CONTRACTION DE LA MASSE SALARIALE
- D. UNE CONDITION ESSENTIELLE : LES
RÉFORMES DE STRUCTURE ET DE GOUVERNANCE
- E. LA NÉCESSITÉ DE PRÉVENIR
LES CONSÉQUENCES NÉGATIVES DE LA DÉFLATION DES EFFECTIFS
ET DES MESURES DE MAÎTRISE DE LA MASSE SALARIALE
- A. LA MAÎTRISE DE LA MASSE SALARIALE, PIERRE
D'ACHOPPEMENT DE LA PRÉCÉDENTE PROGRAMMATION
- III. DE NOUVELLES RESTRUCTURATIONS QUI DONNENT
LIEU À DES DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT
- IV. LA MAÎTRISE DES DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT
- I. L'ACCENT MIS SUR LES ÉQUIPEMENTS, AU
PROFIT DU REDRESSEMENT DE L'ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- AMENDEMENT PROPOSÉ PAR VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX