Mission "Écologie, développement et mobilité durables" (programme 170) et budget annexe "Contrôle et exploitation aériens"

M. François Fortassin, rapporteur spécial

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
• PROGRAMME 170 « MÉTÉOROLOGIE »
  DE LA MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ DURABLES »
  
  • I. PRÉSENTATION DE MÉTÉO-FRANCE ET DU PROGRAMME
    
    • A. L'OPÉRATEUR MÉTÉO-FRANCE
      
    • B. LE PROGRAMME 170 « MÉTÉOROLOGIE »
      
      • 1. Un programme composé de deux actions
        
      • 2. Le dispositif de performance
        
      • 3. Un programme complété par d'autres dotations au profit de Météo-France, en provenance d'autres programmes budgétaires
        
      • 4. Les autres ressources de Météo-France
        
  • II. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DU PROGRAMME PAR RAPPORT À 2013
    
    • A. UNE RÉGRESSION DES CRÉDITS DE 3,2 % PAR RAPPORT À 2013
      
    • B. UNE BAISSE DU PLAFOND D'EMPLOIS PAR RAPPORT À 2013
      
  • III. LES PRIORITÉS DE MÉTÉO FRANCE EN 2014
    
• BUDGET ANNEXE
  « CONTRÔLE ET EXPLOITATION AÉRIENS »
  
  • I. UNE PRIORITÉ BUDGÉTAIRE : MAÎTRISER LES COÛTS TOUT EN RÉUSSISSANT LA MISE EN PLACE DU CIEL UNIQUE EUROPÉEN
    
  • II. DES RECETTES TOUJOURS INCERTAINES
    
  • III. DES EFFORTS NOTABLES EN MATIÈRE DE DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ET DE PERSONNEL
    
    • A. UNE MAÎTRISE DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
      
    • B. UNE MASSE SALARIALE ENFIN STABILISÉE
      
  • IV. LE REBOND DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
    
  • V. UNE NOUVELLE HAUSSE DE L'ENDETTEMENT EN 2014
    
  • VI. DES INQUIÉTUDES PERSISTANTES
    
• LISTE DES PERSONNES ENTENDUES