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Compte rendu analytique officiel du 6 mai 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Maison départementale des personnes handicapées de Gironde

M. Philippe Madrelle

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Hospitalisation à Saint-Nazaire

M. Yannick Vaugrenard

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Soins funéraires aux séropositifs

Mme Aline Archimbaud

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Traitement de la cataracte

M. Jean-Marc Todeschini, en remplacement de M. Ronan Kerdraon

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Justificatifs de domicile

Mme Catherine Procaccia

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Mineurs isolés étrangers accédant à la majorité

Mme Maryvonne Blondin

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Liaison ferroviaire Lyon-Turin

M. Jean-Pierre Vial

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Filière bois en Lorraine

M. Jean-Marc Todeschini

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Maladie du bois en viticulture

M. Marcel Rainaud

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Attaques du loup

Mme Hélène Masson-Maret

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Cour d'appel de Nîmes

M. Simon Sutour

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Baisse de la dotation horaire du collège de Bessan

M. Robert Tropeano

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Exploitation future des fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna

M. Robert Laufoaulu

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Avenir de l'entreprise d'emboutissage Altia de La Souterraine

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Difficultés rencontrées par les copropriétaires de résidences de tourisme

M. Georges Labazée

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Vente d'or sur internet

M. Alain Gournac

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Baisse du produit de la CVAE

M. Jacques Mézard

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Logo « Triman »

M. Jean-Claude Merceron, en remplacement de M. Yves Détraigne

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Géothermie de minime importance

M. Daniel Laurent

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Désenclavement du Haut-Jura

M. Gérard Bailly

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Rappels au Règlement

Mme Laurence Cohen

M. Éric Doligé

Lutte contre le dumping social

Discussion générale

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Jean Desessard

M. Jean Bizet

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Éric Bocquet

Mme Françoise Laborde

Mme Catherine Génisson

M. Claude Jeannerot

M. Roland Ries

M. François Rebsamen, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. André Reichardt

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER TER

ARTICLE 2

ARTICLE 5 (supprimé)

ARTICLE 6

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 7 BIS

Interventions sur l'ensemble

M. Dominique Watrin

M. René-Paul Savary

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Jean Desessard

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Catherine Génisson

Commission mixte paritaire (Nominations)

Statut des stagiaires (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Dominique Gillot

M. Raymond Couderc

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Françoise Férat

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Claude Lenoir

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Saisine du Conseil constitutionnel

Commission (Candidature)

Commission (Nomination)

Commission (Candidatures)

Statut des stagiaires (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

Commission (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 7 mai 2014

Analyse des scrutins publics