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Compte rendu analytique officiel du 2 juin 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Changement de dénomination d'un groupe

Hommage à une délégation omanaise

Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Deuxième lecture) (Suite)

Explications de vote

Mme Jacqueline Gourault

M. Dominique de Legge

M. Philippe Kaltenbach

M. Ronan Dantec

M. Christian Favier

M. Pierre-Yves Collombat

M. Philippe Adnot

Scrutin public solennel

Intervention du Gouvernement

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Renseignement (Procédure accélérée)

Discussion générale commune

M. Manuel Valls, Premier ministre

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Pierre Raffarin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Didier Guillaume

Mme Esther Benbassa

Mme Cécile Cukierman

M. Jacques Mézard

M. David Rachline

M. Yves Détraigne

M. Jean-Jacques Hyest

M. Pierre Charon

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Michelle Demessine

M. Jean-Marie Bockel

M. Claude Malhuret

M. Michel Boutant

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Demande de priorité

Retrait d'une question orale

Accessibilité aux personnes handicapées (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Mme Claire-Lise Campion, co-rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Philippe Mouiller, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Aline Archimbaud

M. Dominique Watrin

Mme Hermeline Malherbe

M. Olivier Cigolotti

Mme Michelle Meunier

Mme Isabelle Debré

Discussion des articles

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6

ARTICLE ADDITIONNEL

Intervention sur l'ensemble

M. Olivier Cadic

Ordre du jour du mercredi 3 juin 2015

Analyse des scrutins publics