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Table des matières
Dépôt de documents
Questions orales
Difficultés de la recherche clinique
Mme Françoise Gatel
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Attractivité internationale des services de soins
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Déserts médicaux
M. Jean-Yves Roux
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Gynécologues
Mme Michelle Meunier
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Maisons d'assistants maternels
M. André Trillard
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Acquisition de la nationalité par mariage
M. Jean-Yves Leconte
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Établissement public de Paris-Saclay
M. Michel Berson
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Stockage de déchets dans l'Essonne
M. Jean-Vincent Placé
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Usine de traitement des déchets à Ivry-sur-Seine
Mme Catherine Procaccia
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Plans de prévention des risques à La Réunion
M. Michel Fontaine
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pré-enseignes
M. Jean-Claude Lenoir
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Chasse à la glu
M. Michel Amiel
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Nouvelle bonification indiciaire (NBI) « ville »
M. Vincent Delahaye
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Santé des étudiants
Mme Laurence Cohen
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Frais bancaires de règlement de successions
M. Dominique Bailly
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Assujettissement du Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire à la taxe foncière
M. Yannick Vaugrenard
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Coût de fonctionnement des agences de l'État
Mme Corinne Imbert
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Fermeture de la trésorerie de Largentière
M. Jacques Genest
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Accessibilité aux personnes handicapées (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Philippe Mouiller, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Claire-Lise Campion, au nom de la commission mixte paritaire
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Mme Annie David
M. Jean-Claude Requier
M. Olivier Cigolotti
Mme Aline Archimbaud
Mme Colette Giudicelli
Mme Michelle Meunier
Vote sur le texte élaboré par la CMP
Dépôt d'un rapport
Règlement du budget 2014 (Procédure accélérée - Nouvelle lecture)
Discussion générale
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Yvon Collin
M. Vincent Delahaye
M. Maurice Vincent
M. André Gattolin
M. Éric Bocquet
M. Francis Delattre
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Discussion des articles
Ordre du jour du mercredi 22 juillet 2015
Analyse des scrutins publics
