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Table des matières



CMP (Nominations)

Débat sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France

Mme Corinne Féret, présidente de la mission d'information

Mme Nathalie Goulet, rapporteur de la mission d'information

Mme Éliane Assassi

M. Michel Amiel

M. François Zocchetto

Mme Esther Benbassa

Mme Corinne Féret

M. André Reichardt

Mme Nathalie Goulet

M. Jacques Bigot

Mme Chantal Deseyne

Mme Colette Giudicelli

M. David Rachline

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Déclaration du Gouvernement sur les opérations extérieures de la France

M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Bernard Vera

M. Jean-Noël Guérini

M. Joël Guerriau

Mme Leila Aïchi

M. Jeanny Lorgeoux

M. Robert del Picchia

M. David Rachline

M. Jacques Gautier, vice-président de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Engagement de la procédure accélérée

Mises au point au sujet d'un vote

Débat préalable à la réunion du Conseil de l'Europe des 20 et 21 octobre 2016

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Jean-Claude Requier

M. Yves Pozzo di Borgo

M. André Gattolin

M. Simon Sutour

M. Pascal Allizard

M. David Rachline

M. Michel Billout

M. Christian Cambon, vice-président de la commission des affaires étrangères

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif

Mme Pascale Gruny

Mme Patricia Schillinger

M. Michel Billout

M. Henri Tandonnet

M. Gérard Bailly

M. Roland Courteau

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

CMP (Candidatures)

Débat sur l'eau et les milieux aquatiques

M. Roger Karoutchi, président de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Henri Tandonnet, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Rémy Pointereau, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Henri Tandonnet

M. Hervé Poher

M. Jean-Yves Roux

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Claude Requier

M. Daniel Gremillet

Mme Annick Billon

M. Claude Bérit-Débat

M. François Bonhomme

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville

CMP (Nominations)

Ordre du jour du jeudi 20 octobre 2016