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Compte rendu analytique officiel du 11 janvier 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Organisme extraparlementaire (Candidature)

CMP (Candidatures)

Abrogation de la « Loi Travail »

Discussion générale

Mme Éliane Assassi, auteure de la proposition de loi

M. Dominique Watrin, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Gilbert Barbier

M. Jean-Marc Gabouty

M. Jean Desessard

Mme Nicole Bricq

Mme Annie David

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Myriam El Khomri, ministre

Discussion de l'article unique

M. Serge Dassault

M. Christian Favier

M. Jérôme Durain

M. Éric Bocquet

Mme Laurence Cohen

M. Pierre Laurent

Investir dans l'enseignement supérieur

Discussion générale

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, auteure de la proposition de résolution

M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Éric Bocquet

Mme Mireille Jouve

M. Claude Kern

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Dominique Gillot

Mme Colette Mélot

Mme Patricia Schillinger

Mme Agnès Canayer

M. François Bonhomme

Discussion du texte de la proposition de résolution européenne

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Mme Dominique Gillot

Organisme extraparlementaire (Nomination)

CMP (Nominations)

Renvoi pour avis

Littoral et changement climatique

Discussion générale

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

M. Michel Vaspart, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Bas, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Évelyne Didier

Mme Hermeline Malherbe

Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution

Attribution des prérogatives d'une commission d'enquête

Dépôt d'un rapport

Littoral et changement climatique (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Annick Billon

M. Ronan Dantec

Mme Nelly Tocqueville

M. Jean-François Rapin

Mme Odette Herviaux

M. Jérôme Bignon

Mme Agnès Canayer

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

ARTICLE 7

ARTICLE 8 BIS (Supprimé)

ARTICLE 9 A

M. Michel Le Scouarnec

M. François Marc

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9 BIS

ARTICLE 12

ARTICLE 12 BIS

ARTICLE 13

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du jeudi 12 janvier 2017

Analyse des scrutins publics