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Compte rendu analytique officiel du 9 février 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Rapport de la Cour des comptes

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Questions d'actualité

Rapport de la Cour des comptes

M. Michel Bouvard

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Vaccins obligatoires

M. Jean-Claude Requier

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Affaire Théo (I)

Mme Esther Benbassa

M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Affaire Théo (II)

Mme Éliane Assassi

M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Avenir de l'Union européenne

M. Richard Yung

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Jungle de Calais

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Avenir du site Alstom de Belfort

M. Cédric Perrin

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Mixité sociale au collège

Mme Françoise Cartron

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville

Consultation des Domaines par les collectivités territoriales

M. Jean-François Longeot

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Olympisme et langue française

M. Jacques Legendre

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Aide à domicile

M. Christian Manable

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Écomouv'

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Accord en CMP

CMP (Nominations)

Question prioritaire de constitutionnalité

Établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (Procédure accélérée)

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

M. Michel Forissier, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Dominique Watrin

Mme Hermeline Malherbe

M. Jean-Marc Gabouty

M. Jean Desessard

Mme Nicole Bricq

Mme Catherine Procaccia

M. Michel Forissier, rapporteur

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État

CMP (Nominations)

Question prioritaire de constitutionnalité

Ordre du jour du mardi 14 février 2017

Analyse des scrutins publics