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Compte rendu analytique officiel du 4 décembre 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Harcèlement scolaire

Mme Annick Billon

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Intervention du centre psychothérapique de l'Orne dans une unité de déradicalisation

M. Vincent Segouin

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux

Mme Corinne Imbert

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Plaques personnalisées payantes

M. Olivier Cigolotti

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Frontière franco-espagnole

Mme Frédérique Espagnac

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

M. Roland Courteau

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Avenir des missions locales

M. Didier Marie

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Produit des amendes routières et intercommunalités rurales

M. Philippe Bonnecarrère

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

M. Jérôme Bascher

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Prédation et pastoralisme

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Difficultés rencontrées par les professionnels équins

M. Philippe Bas

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Conséquences de la sécheresse sur l'agriculture

M. Antoine Lefèvre

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Habitat en péril

Mme Sylvie Vermeillet

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Nécessaire réévaluation de la participation de l'État aux aides individuelles sociales

M. Olivier Henno

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Mise en place des dispositifs d'hébergement d'urgence dans les petites et moyennes villes

Mme Agnès Canayer

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Avenir de Business France

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Zone touristique internationale à Paris

Mme Catherine Dumas

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Privatisation du groupe ADP

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Respect de la législation en vigueur sur les contrats obsèques

M. Jean-Pierre Sueur

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Taxe sur les carburants

M. Daniel Chasseing

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Situation de l'entreprise Sandvik à Fondettes

M. Serge Babary

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

Mme Nathalie Delattre

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Situation à Gaza

M. Gilbert Roger

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique

M. Arnaud Bazin

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Continuité écologique

Mme Élisabeth Doineau

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement

Mme Catherine Deroche

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Liberté de circulation des Lorrains

M. Jean-Marc Todeschini

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Qualité du système électrique français et mobilisation de l'effacement

M. Jean-Pierre Vial

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures

Mme Françoise Laborde

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Lutte contre les décharges sauvages

Mme Viviane Malet

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Ligne Caen-Alençon-Le Mans

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réfection de l'A36 à hauteur de Burnhaupt-le-Bas

Mme Patricia Schillinger

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit

M. Michel Canevet

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Mobilités dans le Béarn et le Pays basque

M. Max Brisson

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Prolongement de la ligne 12 à Aubervilliers

M. Fabien Gay

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Hausse de la fiscalité sur les carburants et BTP

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

CULTURE

M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Julien Bargeton, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Sylvie Robert, rapporteure pour avis de la commission de la culture

M. Pierre Ouzoulias

Mme Françoise Laborde

Mme Sonia de la Provôté

Mme Colette Mélot

Mme Marie-Pierre Monier

M. Jean-Raymond Hugonet

M. André Gattolin

Mme Maryvonne Blondin

Mme Catherine Dumas

Mme Nicole Duranton

M. Franck Riester, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché

Article 39

Article 74 septies

M. Jean-Claude Requier

MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Raymond Vall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture

M. David Assouline

M. Claude Malhuret

M. André Gattolin

Mme Céline Brulin

Mme Mireille Jouve

M. Laurent Lafon

Mme Nicole Duranton

Mme Claudine Lepage

Mme Dominique Vérien

M. Franck Riester, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 41 (Compte spécial « Avance à l'audiovisuel public »)

Article 84 quinquies

POUVOIRS PUBLICS,CONSEIL ET CONTRÔLE DE L'ÉTAT, DIRECTION DE L'ACTION DU GOUVERNEMENT, PUBLICATIONS OFFICIELLES ET INFORMATION ADMINISTRATIVE

M. Jérôme Bascher, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Olivier Cadic, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Rachel Mazuir, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Patrick Kanner, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Claude Requier

M. Emmanuel Capus

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Christine Lavarde

M. Alain Richard

Mme Laurence Harribey

M. Marc Laménie

M. Jérôme Durain

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Article 39 (Direction de l'action du Gouvernement)

Article additionnel après l'article 74 septies

Mise au point au sujet d'un vote

M. Michel Canevet

Projet de loi de finances pour 2019 (Suite)

Seconde partie (Suite)

TRAVAIL ET EMPLOI

M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. Michel Forissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Olivier Henno

M. Martin Lévrier

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Nathalie Delattre

M. Alain Fouché

Mme Pascale Gruny

Mme Corinne Féret

M. Philippe Mouiller

Mme Sabine Van Heghe

M. Vincent Segouin

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 39

Annexes

Ordre du jour du mercredi 5 décembre 2018