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Compte rendu analytique officiel du 21 mai 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Claude Malhuret

M. Jacques Grosperrin

M. Antoine Karam

Mme Céline Brulin

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Françoise Laborde

M. Laurent Lafon

Scrutin public solennel

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Questions d'actualité

Parcoursup (I)

M. Pierre Ouzoulias

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Haine et réseaux sociaux

M. Claude Malhuret

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Affaire Vincent Lambert

M. Bernard Fournier

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Régulation du numérique

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Situation en Autriche

M. Julien Bargeton

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Tuberculose bovine

Mme Nathalie Delattre

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Parcoursup (II)

M. Jacques Grosperrin

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Tourisme

Mme Noëlle Rauscent

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Clip du rappeur Nick Conrad

M. François Bonhomme

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Tarifs de l'électricité

Mme Gisèle Jourda

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Protection des données de santé

Mme Sonia de la Provôté

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mises au point au sujet de votes

Création d'une taxe sur les services numériques (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances

M. Didier Rambaud

M. Pascal Savoldelli

M. Rémi Féraud

M. Jean-Marc Gabouty

M. Bernard Delcros

M. Emmanuel Capus

Mme Christine Lavarde

M. Thierry Carcenac

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Patrick Chaize

M. Richard Yung

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Philippe Dominati

M. Fabien Gay

M. Jérôme Bascher

Modification de l'ordre du jour

Création d'une taxe sur les services numériques (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER BIS A

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

Explications de vote

M. Thierry Carcenac

M. Pascal Savoldelli

M. Michel Canevet

Annexes

Ordre du jour du mercredi 22 mai 2019

Analyse des scrutins publics