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Compte rendu analytique officiel du 19 mai 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Décès d'anciens sénateurs

Perspectives de la saison estivale

M. Michel Raison, pour le groupe Les Républicains

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mme Colette Mélot

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Cyril Pellevat

M. David Assouline

Mme Guylène Pantel

M. André Gattolin

M. Stéphane Ravier

Mme Céline Brulin

M. Loïc Hervé

M. Édouard Courtial

Mme Viviane Artigalas

M. Didier Mandelli

Mme Marie-Pierre Monier

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Mathieu Darnaud

M. Jean-François Rapin

Mme Catherine Dumas, pour le groupe Les Républicains

Réouverture des établissements d'enseignement, organisation des concours et examens et préparation de la prochaine rentrée

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Jacques Grosperrin, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Mme Marie-Pierre Monier

M. Éric Jeansannetas

M. Xavier Iacovelli

M. Stéphane Ravier

Mme Céline Brulin

Mme Colette Mélot

M. Laurent Lafon

M. Max Brisson

Mme Dominique Vérien

Mme Laure Darcos

Mme Claudine Lepage

M. Stéphane Piednoir

M. David Assouline

M. Olivier Paccaud

Mme Marie Mercier

M. Jean-François Rapin

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Français établis hors de France

Discussion générale

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de loi

Mme Jacky Deromedi, rapporteur de la commission des lois

M. Jérôme Bascher, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

Mme Christine Prunaud

M. Joël Guerriau

M. Olivier Cadic

M. Christophe-André Frassa

M. Rémi Féraud

M. Ronan Le Gleut

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant le titre premier

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier (Supprimé)

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 12

ARTICLE 14

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 21

M. Jean-Yves Leconte

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 23

ARTICLE 27

ARTICLE 28

ARTICLE 29

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État

ARTICLES ADDITIONNELS

Explications de vote

Mme Jacky Deromedi, rapporteur

M. Christophe-André Frassa

M. Jean-Yves Leconte

M. Richard Yung

M. Bruno Retailleau

M. Olivier Cadic

Annexes

Ordre du jour du mercredi 20 mai 2020