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Séance du 19 mai 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret

Secrétaires :

Mmes Agnès Canayer, Annie Guillemot.

1. Procès-verbal

2. Décès d’anciens sénateurs

3. Perspectives de la saison estivale, notamment pour les activités touristiques et culturelles, au regard de la situation liée à l’épidémie. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Michel Raison, pour le groupe Les Républicains

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Débat interactif

Mme Colette Mélot ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Cyril Pellevat ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. David Assouline ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. David Assouline.

Mme Guylène Pantel ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. André Gattolin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Stéphane Ravier ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Mme Céline Brulin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Céline Brulin.

M. Loïc Hervé ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Loïc Hervé.

M. Édouard Courtial ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Mme Viviane Artigalas ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Viviane Artigalas.

M. Didier Mandelli ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Didier Mandelli.

Mme Marie-Pierre Monier ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

M. Mathieu Darnaud ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Mathieu Darnaud.

M. Jean-François Rapin ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Jean-François Rapin.

Conclusion du débat

Mme Catherine Dumas, pour le groupe Les Républicains

4. Modalités de réouverture des établissements d’enseignement, conditions d’organisation des concours et examens et préparation de la prochaine rentrée scolaire. – Débat organisé à la demande de la commission de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication

M. Jacques Grosperrin, au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

Débat interactif

Mme Marie-Pierre Monier ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. Éric Jeansannetas ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. Xavier Iacovelli ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. Stéphane Ravier ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Mme Céline Brulin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Mme Colette Mélot ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. Laurent Lafon ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. Max Brisson ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Max Brisson.

Mme Dominique Vérien ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Dominique Vérien.

Mme Laure Darcos ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Mme Claudine Lepage ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. Stéphane Piednoir ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. David Assouline ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

M. Olivier Paccaud ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Olivier Paccaud.

Mme Marie Mercier ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Marie Mercier.

M. Jean-François Rapin ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Conclusion du débat

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Suspension et reprise de la séance

5. Français établis hors de France. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de loi

Mme Jacky Deromedi, rapporteur de la commission des lois

M. Jérôme Bascher, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

Mme Christine Prunaud

M. Joël Guerriau

M. Olivier Cadic

M. Christophe-André Frassa

M. Rémi Féraud

M. Ronan Le Gleut

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant le titre Ier

Amendement n° 22 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.

Article additionnel avant l’article 1er

Amendement n° 1 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Article 1er (supprimé)

Article 2

Amendement n° 28 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.

Amendement n° 29 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 3 et 4 – Adoption.

Article 5 (supprimé)

Article 6 – Adoption.

Article additionnel après l’article 6

Amendement n° 27 rectifié de M. Ronan Le Gleut. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 7 – Adoption.

Article additionnel avant l’article 8

Amendement n° 19 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Articles 8 et 9 – Adoption.

Article 10 (supprimé)

Article 11 – Adoption.

Article 12

Amendement n° 20 de M. Jean-Yves Leconte. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 13 – Adoption.

Article 14

Amendement n° 30 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles 15 et 16 (supprimés)

Article 17 – Adoption.

Articles additionnels après l’article 17

Amendement n° 5 rectifié bis de M. Christophe-André Frassa. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 14 rectifié quater de M. Ronan Le Gleut. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 17 bis (nouveau) – Adoption.

Article additionnel après l’article 17 bis

Amendement n° 4 rectifié bis de M. Christophe-André Frassa. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Articles 18 et 19 – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

Articles additionnels après l’article 19

Amendement n° 23 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 13 rectifié de M. Ronan Le Gleut. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article additionnel avant l’article 20

Amendement n° 2 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Article 20 – Adoption.

Article additionnel après l’article 20

Amendement n° 3 rectifié de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.

Article 21

M. Jean-Yves Leconte

Adoption de l’article.

Article 22 – Adoption.

Articles additionnels après l’article 22

Amendement n° 7 rectifié bis de M. Christophe-André Frassa. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 21 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Article 23

Amendement n° 25 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 24 – Adoption.

Article 25 (supprimé)

Article 26 – Adoption.

Article 27

Amendement n° 26 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 28

Amendement n° 15 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 29

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 29

Amendement n° 17 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 18 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 31 rectifié bis de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.

Amendement n° 16 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.

Article 30 – Adoption.

Articles additionnels après l’article 30

Amendement n° 32 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.

Amendement n° 33 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.

Amendement n° 34 rectifié de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Articles additionnels avant l’article 31

Amendement n° 24 de M. Jean-Yves Leconte. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 8 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.

Amendement n° 9 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.

Amendement n° 10 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.

Amendement n° 11 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.

Amendement n° 12 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.

Article 31 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Mme Jacky Deromedi, rapporteur

M. Christophe-André Frassa

M. Jean-Yves Leconte

M. Richard Yung

M. Bruno Retailleau

M. Olivier Cadic

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

6. Ordre du jour