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Compte rendu analytique officiel du 27 octobre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Éloge funèbre de Colette Giudicelli

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Accélération et simplification de l'action publique (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie

Mme Maryse Carrère

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Sueur

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Didier Rambaud

Mme Christine Lavarde

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Bruno Belin, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Exception d'irrecevabilité

Mme Éliane Assassi

Mme Kristina Pluchet

Question préalable

M. Guillaume Gontard

M. Daniel Gremillet

Discussion générale (Suite)

M. Fabien Gay

M. Pierre Louault

M. Jean-Claude Tissot

M. Franck Menonville

M. Joël Labbé

M. Frédéric Marchand

M. Henri Cabanel

M. Laurent Duplomb

M. Stéphane Demilly

Mme Angèle Préville

M. Jean-Marc Boyer

M. Julien Denormandie, ministre

Modification de l'ordre du jour

Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Olivier Paccaud

M. Daniel Salmon

Mme Victoire Jasmin

M. Joël Labbé

M. Olivier Jacquin

M. Fabien Gay

Mme Laurence Rossignol

M. Alain Houpert

Mme Cécile Cukierman

M. Ronan Dantec

M. René-Paul Savary

M. Bernard Delcros

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Henri Cabanel

Mme Anne Chain-Larché

M. Joël Bigot

M. Jacques Fernique

M. Frédéric Marchand

M. Jean-Michel Arnaud

M. Jean-Michel Houllegatte

M. François Bonhomme

M. Guy Benarroche

M. Pierre Cuypers

M. Yves Détraigne

M. Julien Denormandie, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

Seconde délibération

Explications de vote

M. Joël Labbé

M. François Bonhomme

M. Fabien Gay

Mme Angèle Préville

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Claude Tissot

M. Daniel Salmon

M. Frédéric Marchand

M. Guy Benarroche

Annexes

Ordre du jour du mercredi 28 octobre 2020

Analyse des scrutins