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Compte rendu analytique officiel du 6 mai 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Moyens d'alerte des services de secours dans les ERP

M. Stéphane Piednoir

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

Mme Catherine Dumas

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Avenir de l'usine de PSA de Douvrin

Mme Sabine Van Heghe

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Programme « New Deal mobile »

Mme Nadège Havet

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Indemnisation des fonds de commerce des discothèques

Mme Annie Le Houerou

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Fermeture de bases Air France en province

Mme Marie-Arlette Carlotti

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Paiement de la contribution à l'audiovisuel

M. Yves Bouloux

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Communes rurales et plan de relance

Mme Marie Mercier

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Dépenses liées aux documents d'urbanisme et automatisation du FCTVA

M. Olivier Cigolotti

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Conséquences de la suppression de la taxe d'habitation sur les politiques de logement social

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Subventions communales aux cinémas

Mme Sylviane Noël

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Financement de la formation des élus locaux

Mme Catherine Procaccia

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Représentation dans les syndicats mixtes de gestion forestière

M. Éric Gold

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Difficultés de recouvrement de la taxe de séjour

M. Max Brisson

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Maisons France Services

M. Édouard Courtial

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne

Mme Sophie Taillé-Polian

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Report de la réforme Grand âge et autonomie

Mme Jocelyne Guidez

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Direction des établissements accueillant des jeunes enfants

M. Patrick Boré

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Tests PCR pour les enfants en bas âge

Mme Brigitte Lherbier

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Désertification médicale dans la Loire

Mme Cécile Cukierman

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Baisse tarifaire des prestations de santé à domicile

M. Bernard Bonne

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Accès à des traitements innovants contre le cancer du sein

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Banque alimentaire et dispositif national « chèques alimentaires »

Mme Brigitte Micouleau

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Modernisation de la route nationale 102

Mme Anne Ventalon

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Projet de contournement routier de Vitré

M. Daniel Salmon

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Moratoire sur la fermeture de classes maternelles et élémentaires dans les communes audoises

Mme Gisèle Jourda

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Inégalités entre les étudiants dans l'accès au dispositif de deux repas par jour à un euro

M. Guillaume Chevrollier

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Carences de la réforme des études de médecine en première année

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réforme des études de médecine

Mme Florence Lassarade

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Financement de la formation des orthoptistes en distanciel

Mme Nadia Sollogoub

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Contrôles des exploitations agricoles dans le cadre de la politique agricole commune

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Épandage des boues d'épuration

Mme Chantal Deseyne

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Contrôle, régulation et évolution des concessions autoroutières

M. Éric Jeansannetas, président de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières

M. Vincent Delahaye, rapporteur de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports

Mme Christine Lavarde

M. Pierre Médevielle

M. Jacques Fernique

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Éric Bocquet

M. Jean-François Longeot

M. Olivier Jacquin

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Jocelyne Guidez

M. Michel Dagbert

M. Didier Mandelli

M. Éric Jeansannetas

M. Jean-Pierre Grand

M. Patrick Chaize

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Vincent Delahaye, rapporteur de la commission d'enquête

« Écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion par la langue »

M. Jean-Pierre Decool, pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires

M. Max Brisson

M. Joël Guerriau

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

M. Bernard Fialaire

M. Pierre Ouzoulias

Mme Annick Billon

Mme Marie-Pierre Monier

M. Stéphane Ravier

Mme Micheline Jacques

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Laurence Rossignol

Mme Anne Ventalon

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire

Association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales

M. Alain Richard, auteur de la proposition de résolution

M. Joël Guerriau, auteur de la proposition de résolution

Mme Colette Mélot

M. Guillaume Gontard

M. André Gattolin

M. Jean-Claude Requier

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Cadic

M. André Vallini

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Ordre du jour du lundi 10 mai 2021

Analyse des scrutins