Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Hausse des prix des carburants
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Déclaration du Président de la République sur le droit d'amendement
M. Jean Castex, Premier ministre
Loi Climat et droits à construire
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Rapport de France Stratégie sur la fiscalité du patrimoine
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Avenant 43 en faveur des salariés à domicile
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Cancer de la prostate, maladie professionnelle chez les agriculteurs
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
La maison individuelle, rêve des Français
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Condamnation de l'État pour inaction climatique
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Hausse des prix de l'énergie (I)
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Délocalisation de l'entrepôt H&M du Bourget
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail
Pénurie de remplaçants dans les écoles et collèges
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Hausse des prix de l'énergie (II)
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique
Commémorations du 17 octobre 1961
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Mise au point au sujet d'un vote
Fonction de directrice ou de directeur d'école (Deuxième lecture)
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
M. Julien Bargeton, rapporteur de la commission de la culture
Réforme de l'adoption (Procédure accélérée)
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Réforme de l'adoption (Procédure accélérée - Suite)
ARTICLE 11 QUINQUIES (Supprimé)
Après l'article 18 (Suppression maintenue)
Ordre du jour du jeudi 21 octobre 2021