Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Situation du service d'urgences de Senlis
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Établissements médico-sociaux en souffrance
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Frais de déplacements pour les infirmiers libéraux
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Accès aux urgences dans les territoires sous-dotés
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Difficultés pour percevoir MaPrimeRénov'
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Anciens logements ouvriers sociaux
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
État des infrastructures routières
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Expérimentations contre la pollution visuelle des éoliennes
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Communes concernées par le recul du trait de côte
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Conditions d'achat de l'électricité
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Conséquences de la nouvelle stratégie de la Compagnie des Alpes
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
Renforcement du rôle des consuls honoraires
Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
CHI Caux Vallée de Seine de Lillebonne
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Double incrimination en matière de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Application des dispositions de la loi relative à la bioéthique par les consulats
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Baisse brutale des quotas de sole
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lycéens français à l'étranger pénalisés par Parcoursup
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Financement des AESH en milieu périscolaire
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Risques liés à la méthanisation
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Place de l'ONF dans la politique forestière
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Envolée des prix des engrais azotés
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Exportation des grumes vers la Chine
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Statut juridique des chiens de troupeau
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Bernard Buis, en remplacement de M. Georges Patient
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Qualification des produits de la mer non commercialisés
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Obligation de débroussaillement
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Frais d'état civil des petites communes hospitalières
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Compétence voirie de la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Difficultés des EPCI à assurer la compétence Gemapi
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Déploiement de la fibre dans les Alpes de Haute-Provence
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Recensement de la population dans le contexte épidémique
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Démocratiser le sport en France (Procédure accélérée)
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
M. Michel Savin, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
APRÈS L'ARTICLE PREMIER QUATER
APRÈS L'ARTICLE 5 BIS A (Supprimé)
Mise au point au sujet d'un vote
Situation du service d'urgences de Senlis
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Établissements médico-sociaux en souffrance
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Frais de déplacements pour les infirmiers libéraux
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Accès aux urgences dans les territoires sous-dotés
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Difficultés pour percevoir MaPrimeRénov'
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Anciens logements ouvriers sociaux
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
État des infrastructures routières
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Expérimentations contre la pollution visuelle des éoliennes
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Communes concernées par le recul du trait de côte
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Conditions d'achat de l'électricité
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Conséquences de la nouvelle stratégie de la Compagnie des Alpes
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
Renforcement du rôle des consuls honoraires
Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
CHI Caux Vallée de Seine de Lillebonne
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Double incrimination en matière de crimes de guerre et de crimes contre l'humanité.
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Application des dispositions de la loi relative à la bioéthique par les consulats
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Baisse brutale des quotas de sole
Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lycéens français à l'étranger pénalisés par Parcoursup
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Financement des AESH en milieu périscolaire
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Risques liés à la méthanisation
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Place de l'ONF dans la politique forestière
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Envolée des prix des engrais azotés
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Exportation des grumes vers la Chine
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Statut juridique des chiens de troupeau
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Bernard Buis, en remplacement de M. Georges Patient
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Qualification des produits de la mer non commercialisés
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Obligation de débroussaillement
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Frais d'état civil des petites communes hospitalières
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Compétence voirie de la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Difficultés des EPCI à assurer la compétence Gemapi
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Déploiement de la fibre dans les Alpes de Haute-Provence
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Recensement de la population dans le contexte épidémique
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Démocratiser le sport en France (Procédure accélérée)
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
M. Michel Savin, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
APRÈS L'ARTICLE PREMIER QUATER
APRÈS L'ARTICLE 5 BIS A (Supprimé)
Ordre du jour du mercredi 19 janvier 2022
Ordre du jour du mercredi 19 janvier 2022