Comptes rendus analytiques officiels du 19 janvier 2022

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Prérogatives d'une commission d'enquête

Questions d'actualité

M. Pierre Laurent

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Investissements étrangers en France

M. François Patriat

M. Jean Castex, Premier ministre

Situation d'EDF (I)

M. Thierry Cozic

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Difficultés de recrutement

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Financement de l'enseignement supérieur

Mme Monique de Marco

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Situation d'EDF (II)

M. Franck Menonville

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Situation d'EDF (III)

Mme Sophie Primas

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Avenir de la présence française au Mali (I)

M. Olivier Cigolotti

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Pouvoirs de la mairie de Paris et du préfet de police en matière de circulation

M. Pierre Charon

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Avenir de la présence française au Mali (II)

Mme Marie-Arlette Carlotti

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Politique du Gouvernement en matière de sécurité

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Devenir du Health Data Hub

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Menaces de mort d'Aliyev contre Valérie Pécresse

Mme Valérie Boyer

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Année européenne de la jeunesse

Mme Laurence Harribey

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Finances des communes de montagne

Mme Martine Berthet

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Dons de moelle osseuse

M. Jean Hingray

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Liberté d'expression sur les réseaux sociaux

M. Stéphane Ravier

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

CMP (Nominations)

Renforcement du droit à l'avortement(Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Mme Laurence Rossignol, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Olivier Henno

M. Stéphane Artano

M. Stéphane Ravier

Mme Émilienne Poumirol

M. Xavier Iacovelli

Mme Colette Mélot

Mme Mélanie Vogel

Mme Laurence Cohen

Question préalable

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

Mme Mélanie Vogel

CMP (Nominations)

Démocratiser le sport en France(Procédure accélérée - Suite)

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

AVANT L'ARTICLE 9

M. Jean-Jacques Lozach

APRÈS L'ARTICLE 9

APRÈS L'ARTICLE 9 BIS

APRÈS L'ARTICLE 10 (Supprimé)

ARTICLE 10 BIS A

Modification de l'ordre du jour

Démocratiser le sport en France(Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 10 BIS A

APRÈS L'ARTICLE 11

ARTICLE 11 BIS A

APRÈS L'ARTICLE 11 BIS A

ARTICLE 11 BIS B

APRÈS L'ARTICLE 11 BIS

APRÈS L'ARTICLE 11 QUATER

Interventions sur l'ensemble

M. Thomas Dossus

M. Jean-Jacques Lozach

M. Stéphane Piednoir

M. Michel Savin, rapporteur

M. Laurent Lafon, président de la commission

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée

Ordre du jour du jeudi 20 Janvier 2022